Concept

Doctrine de la découverte

La doctrine de la découverte est un assemblage de principes à portée religieuse et juridique selon lequel les puissances européennes auraient justifié à partir du l'occupation, le pillage et l'expansion coloniale des terres colonisées dont la population n'étaient pas chrétiennes. On la définit dans sa réalité actuelle comme étant la source d'un héritage légal formé de principes discriminatoires visant à justifier le comportement des pays découvreurs et colonisateurs. Selon des membres de l’Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte d'une part et les « écoles résidentielles » établies depuis la fin du en Amérique du Nord d'autre part seraient reliées et furent des . Selon l'Instance permanente des Nations unies sur les questions autochtones, la doctrine de la découverte serait née avec la bulle Romanus pontifex de 1455. Cette doctrine, relative au concept plus ancien de terra nullius, consacra le principe selon lequel tout monarque chrétien qui découvre des terres non chrétiennes a le droit de les proclamer siennes car elles n’appartiennent à personne. Au Canada, des leaders catholiques représentant les évêques, les communautés religieuses, les autochtones et le laïcat ont publié des documents répondant à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Un des documents analyse l'historique de l'utilisation de concepts légaux niant les droits des peuples autochtones en regard de la doctrine catholique et présente leur répudiation. La doctrine de la découverte existe aussi en common law (droit des pays anglophones). La doctrine de la découverte en common law a assez peu de choses à voir avec les bulles pontificales de la fin du Moyen Âge ou avec les doctrines religieuses de l'Église catholique actuelle, elle provient plutôt d'une décision de la Cour suprême des États-Unis de 1823, l'Affaire Johnson contre McIntosh. Dans Johnson c. McIntosh, la Cour suprême formule la doctrine de la découverte pour limiter l'achat de terres amérindiennes par des non-Amérindiens.

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