Doctrine de la première vente

La doctrine de la première vente est un concept juridique qui joue un rôle important dans le droit américain sur le droit d'auteur et les marques en limitant certains droits du titulaire du droit d'auteur ou de la marque. La doctrine permet la chaîne de distribution de produits protégés par le droit d'auteur, le prêt de bibliothèque, les dons, la location de vidéos et les marchés secondaires pour les œuvres protégées par le droit d'auteur (par exemple, permettre aux particuliers de vendre leurs livres ou CD achetés légalement à d'autres). En droit des marques, cette même doctrine permet la revente de produits de marque après que le titulaire de la marque a mis les produits sur le marché. La doctrine est également appelée «droit de première vente», «règle de première vente» (first sale rule) ou «règle d'épuisement» (exhaustion rule). Le terme "première vente" vient du concept selon lequel le droit exclusif du titulaire du droit d'auteur de distribuer une copie particulière (telle qu'une copie particulière d'un livre) prend fin lorsque le titulaire du droit d'auteur effectue sa première vente (de ce livre). Après ce transfert initial du titre de la copie, le nouveau propriétaire de la copie peut généralement distribuer cette copie particulière sans autre autorisation du titulaire du droit d'auteur. La doctrine de la première vente est l'une des limitations et exceptions au droit d'auteur. La loi sur le droit d'auteur accorde au titulaire du droit d'auteur un droit exclusif "de distribuer au public des copies ou des phonogrammes de l'œuvre protégée par le droit d'auteur par vente ou autre transfert de propriété, ou par location, crédit-bail ou prêt" 17 USC 106 (3). C'est ce qu'on appelle un «droit de distribution» et il diffère du «droit de reproduction» du titulaire du droit d'auteur, qui consiste à faire des copies des œuvres protégées par le droit d'auteur. Plutôt que le droit de copier, le droit de distribution implique le droit de transférer des copies physiques ou des phonogrammes (c'est-à-dire de la musique enregistrée) de l'œuvre protégée.