Concept

Œuvre dérivée

Résumé
En droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d'une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média, les résumés, etc. La notion d’œuvre dérivée est assimilée à celle d'œuvre composite par une partie de la doctrine. Notion juridique Pour la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, un travail dérivé suppose une transformation, modification ou adaptation qui constitue par elle-même une œuvre de l'esprit, originale et susceptible d'être protégée par le droit d'auteur. Une transformation purement mécanique (chiffrement, duplication, etc.) ne constitue donc pas une œuvre dérivée. Le statut des photographies (ou du cinéma et des œuvres de télévision) est plus ambigu.
  • Normalement, une œuvre dérivée est censée être une création et non une copie servile. Or, une photographie peut être un
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