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Concept
Biens et technologies à double usage
Résumé
Les biens et technologies à double usage (ou biens à double usage ou encore technologies à double usage ou technologies duales) sont des produits et technologies, y compris les logiciels, initialement conçus pour un usage civil et susceptible d'être détourné par leur utilisateur à des fins militaire, terroriste, ou d'abus des Droits de l'Homme. C'est-à-dire pour utilisation de nature violente ou agressive.
Il peut s'agir de tout type de bien, des drones aux produits chimiques. Au sein de l'Union européenne, dix catégories de biens sont considérés comme sensibles ou stratégiques compte tenu de leurs applications militaires potentielles en cas de détournement de leur usage initial. L'exportation de ces marchandises donne donc lieu à un contrôle préalable à l'exportation. L'origine de la marchandise, l'exportateur, l'utilisation de la marchandise et le récipiendaire, utilisateur final sont les points d'attention clés.
Les utilisations militaires concernent non seulement le Bionics non conventionnel (nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique) mais aussi l'armement conventionnel. C'est surtout dans les domaines nucléaire et balistique que les exemples de détournement de technologies à double usage ont été les plus spectaculaires et médiatisés. Ainsi, de nombreux pays ont utilisé les technologies et expertises acquises dans le cadre de leur programme nucléaire civil pour développer, parallèlement ou ultérieurement, un programme nucléaire militaire. Dans le même ordre d'idées, la course à l'espace à laquelle les États-Unis et l'Union soviétique se sont livrés durant la Guerre froide leur a permis d'acquérir des compétences dans la technologie des missiles balistiques intercontinentaux.
Les premiers instruments de lutte contre la prolifération datent de la création, en 1949, du Coordinating Comittee for multilateral strategic export control (COCOM) par les membres de l'OTAN afin d’éviter les ventes de produits stratégiques vers les pays du Pacte de Varsovie. Le COCOM est dissout à la fin de la guerre froide.
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