Know your customer

Know your customer (KYC), ou connaissance du client, est le nom donné au processus permettant de vérifier l’identité des clients d’une entreprise. Le terme est également utilisé pour faire référence à la réglementation bancaire qui régit ces activités Les processus Know your customer sont utilisés par les entreprises de toutes tailles afin de s'assurer de la conformité des clients face aux législations anti-corruption ainsi que pour vérifier leur probité et intégrité. Cela a également pour but de prévenir l'usurpation d'identité, la fraude fiscale, le blanchiment d'argent et le . Ces processus se font habituellement par collecte et analyse de données, vérification de la présence sur les listes (à l'exemple de celle des personnes politiquement exposées), l'analyse du comportement et des transactions, etc. Les banques, les avocats, les notaires ou les entreprises sont amenées à demander ce type de pièces : Pour la société Extrait d'inscription dans un registre du commerce ; Une copie d'un identifiant bancaire, lettre de référence bancaire (letter of good standing) ; Statuts de la société, certifiés conformes par le dirigeant ; Justificatif de domicile de la société ; Déclaration des bénéficiaires effectifs : les personnes physiques ultimes qui bénéficient directement ou indirectement de la société ; Justificatif d'activité (compte de résultat, bilan, approbation des comptes...) Pour les dirigeants Justificatif d'identité des dirigeants de la société ; justificatif de la qualité de dirigeant (nomination, extrait de registre de commerce, pouvoir, etc.) ; Justificatif de domicile ; Avis d'imposition ; Description du patrimoine. Pour les bénéficiaires effectifs Justification du pourcentage de détention direct et / ou indirect détenu : en deçà d'un seuil variable suivant les institutions, les bénéficiaires effectifs ne sont pas soumis à KYC. Le cas échéant, les mêmes documents que pour les dirigeants peuvent être demandés pour les bénéficiaires effectifs ; Une place de marché, ou marketplace, est une société qui propose une mise en relation entre des acheteurs et des vendeurs via une plateforme technique.