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Concept
Système de paiement
Résumé
vignette|Banque des règlements internationaux (BRI), Bâle, Suisse.
Un système de paiement est un « système constitué d’un ensemble d’instruments, de procédures bancaires et de systèmes interbancaires de transfert de fonds, destiné à assurer la circulation de la monnaie ».
L'expression « système de paiement » peut désigner à la fois un système, tel que défini précédemment, ou, au niveau national, l'ensemble constitué par les instruments de paiement, les infrastructures, les établissements, les conventions, les lois, etc., permettant le transfert des fonds. L'article ne porte que sur la première de ces deux utilisations.
Les systèmes de paiement traitent une large gamme d'instruments financiers (nature, montant...), selon des modalités variées (en continu ou par lots, avec ou sans compensation, en monnaie commerciale ou de banque centrale...). Certains sont spécialisés, d'autres traitent plusieurs instruments, selon des modalités variables. La typologie qui suit ne permet donc qu'une première analyse, et de nombreux cas de systèmes mixtes brouillent parfois les frontières entre ces catégories.
Ces systèmes reposent principalement sur un fonctionnement en règlement brut, les opérations sont traitées individuellement, en temps réel, et sans recourir à la monnaie centrale (pas de compensation). Le système TARGET2 pour la zone euro ou le système Fedwire aux États-Unis relèvent de cette catégorie.
Les systèmes de paiement de gros montant se caractérisent par un montant moyen des opérations très élevé. Le montant moyen des opérations dans TARGET en 2005 a été supérieur à 7 millions d'euros.
Règlement brut en temps réel
Ces systèmes, qui fonctionnent le plus souvent en monnaie commerciale traitent des moyens de paiement de masse : virements, prélèvements, chèques, cartes... En France l'ensemble de cette activité est rassemblée dans le système STET-CORE. Ces systèmes assurent le plus souvent des fonctions de compensation, qui permettent de réduire le nombre de règlements interbancaires à réaliser.
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