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Concept
Appellation d'origine
Résumé
L’appellation d'origine (AO) est un terme générique, initialement administratif, permettant de désigner une production, une transformation ou une fabrication dans un lieu déterminé. Si cette appellation d'origine fait l'objet d'une préservation dans le cadre d'échanges commerciaux, c'est un élément important de la propriété intellectuelle dans les secteurs économiques de l'agriculture, de l'industrie agroalimentaire ou de l'artisanat.
En 1716, définit les territoires où l'appellation Chianti peut-être utilisée, premier exemple de protection des appellations d'origine.
Depuis son introduction en 1905, le terme s'est popularisé dans le langage courant, et est employé aussi bien par l'administration, la population ou pour le marketing et la commercialisation.
En 1958 est adopté l'Arrangement de Lisbonne, un traité international pour l'harmonisation, la protection, et l'enregistrement des AO. L'Arrangement définit les AO comme « dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains. »
Appellation d'origine protégée (AOP) sont deux labels européen et suisse. Appellation d'origine contrôlée (AOC) est un label français.
Appellation d'origine protégée
L'Arrangement de Lisbonne signé en 1958 et revu à plusieurs reprises, ainsi que son Acte de Genève de 2015, sont deux traités internationaux établissent un système d'enregistrement et de reconnaissance et protection mutuelles des AO, entre les États signataires.
Dans le cas des vins et spiritueux, l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce de l'OMC peut procurer certaines protections aux AO.
Arrangement de Lisbonne
Propriété intellectuelle et agriculture sont deux éléments clés des négociations dans le cadre de l'OMC.
Source officielle
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