Êtes-vous un étudiant de l'EPFL à la recherche d'un projet de semestre?
Travaillez avec nous sur des projets en science des données et en visualisation, et déployez votre projet sous forme d'application sur Graph Search.
Concept
Édit
Résumé
thumb|Copie d'un fragment de l'Édit du Maximum de l'empereur romain Dioclétien (301).
Un édit, du latin edictum, peut signifier :
État_pharaonique#Législation
Dans l'Égypte antique sous le pouvoir royal des pharaons, un édit est un décret royal ou ordre royal (oudj nesou).
Édit du préteur
Dans la Rome antique, un édit est un acte officiel émanant d'une autorité. Le plus célèbre fut l'édit de Caracalla, permettant la citoyenneté à tous les hommes libres de la cité (non esclaves).
On rencontre ainsi des édits émanant du sénat romain, et sous la République des magistrats qui disposent du ius edicendi, à savoir des consuls, des proconsuls, du dictateur et de chefs militaires, des censeurs, des préteurs urbain et pérégrin, des tribuns de la plèbe, des édiles curules. Sous l'Empire, peuvent émettre des édits en plus de l'empereur et du Sénat les préfets de Rome, les préfets du prétoire, des duumvirs, des quattuorvirs, les gouverneurs de province.
Plus spécialement, on appelle édit du préteur l'acte par lequel les préteurs définissaient les règles à mettre en vigueur pendant sa magistrature. Ces édits avaient force de loi aussi longtemps qu'ils gardaient leur poste.
Les édits des préteurs furent compilés sous Hadrien en 131 par Salvius Julianus pour servir de règle à l'avenir, d'où son nom d'édit perpétuel. Il en resta des fragments.
Édit royal
Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, un édit royal est un acte législatif du souverain, qui se distingue de l'ordonnance par le fait qu'il ne porte que sur un sujet. Il peut ne concerner qu'un groupe de personnes ou qu'une province.
Les édits étaient datés du mois et de l'année (et non du jour) auxquels ils étaient établis. Ils étaient scellés du sceau de cire verte avec des lacs de soie verte et rouge.
Au Tibet, les dzongpön avaient, parmi leurs fonctions, celle de lire et faire connaître au peuple tibétain les édits du gouvernement tibétain concernant divers sujets dont l'interdiction de chasser les animaux sauvages.
Source officielle
À propos de ce résultat
Cette page est générée automatiquement et peut contenir des informations qui ne sont pas correctes, complètes, à jour ou pertinentes par rapport à votre recherche. Il en va de même pour toutes les autres pages de ce site. Veillez à vérifier les informations auprès des sources officielles de l'EPFL.