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Concept
Plus-value
Résumé
La plus-value est l'augmentation de valeur qu'un bien peut avoir acquise entre une certaine date et le jour de son acquisition, par l'amélioration qualitative de ce bien, l'augmentation de la demande du marché ou de la spéculation. Cette différence, calculée au moment d'une cession, peut induire la perception d'un impôt sur les plus-values.
En France, une plus-value effectivement réalisée est généralement soumise à un impôt sur les plus-values. Les régimes de taxation sont différents en fonction des actifs cédés et peuvent évoluer chaque année en fonction de la loi de Finance. Les paramètres susceptibles de varier sont le mode de calcul de l'impôt et son assiette, le taux de l'impôt en fonction de la durée de détention, les taxes ou prélèvements pouvant se superposer à l'impôt sur les plus values (contributions sociales, enregistrement), les abattements éventuellement consentis en fonction de la nature des actifs négociés (valeurs mobilières, immobiliers, autres actifs).
Une plus-value immobilière n'est pas considérée comme un revenu, à la différence des plus-values de cession de valeurs mobilières. Pour les biens meubles, l'imposition se fait au barème progressif de l'impôt sur le revenu.
Une moins value réalisée ou potentielle due à un événement exceptionnel ou accidentel, fait parfois l'objet d'un dédommagement dans le cadre d'un contrat d'assurance ou de couverture, d'une indemnisation judiciaire, d'une subvention publique, etc.
Dans les règles comptables en vigueur, si le bien possédé (action, bien immobilier, etc.) est « amortissable », la plus-value est calculée comme la différence entre la valeur de cession et la valeur amortie du bien figurant au bilan (et non la valeur historique du bien). Dans certains cas, les plus-values sont compensables avec les moins-values de même nature, et les moins-values peuvent être reportées pendant plusieurs années.
Si la cession n'est pas réalisée, et que la plus-value ou moins-value est issue d'une simple estimation de la valeur du bien à la valeur de marché, la plus (ou moins) value est latente.
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Proximité ontologique
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