Société Plon et autres v. Pierre Hugo et autres

Société Plon et autres v. Pierre Hugo et autres, 04–15.543 Arrêt n° 125 (Jan. 30, 2007) is a decision by the First Civil Chamber of the Cour de Cassation (the high court in France) which ruled that François Cérésa's adaptations/sequels of Les Misérables do not per se violate the droit moral of its author Victor Hugo and his estate. Droit moral originated in France, this case serves to limit the scope of that right and expand the public domain in French copyright law. This overruled and remanded to the lower appeals court, the Cour d'Appeal de Paris, which had declared a symbolic 1 Euro penalty, declaring that "no sequel can ever be added to so great a work as Les Misérables". Ceresa wrote Cosette (titled “Cosette ou le temps des illusions” in French) and Marius (French title “Marius ou le Fugitif”) in 2001, 136 years after Victor Hugo's death, and 149 years after the original publication of Les Misérables. While the presumptive duration of copyright rights had expired, there remained a question of whether Hugo's heirs were entitled to rights under the theory of droit moral. This case was brought by Victor Hugo's great-great-grandson Pierre Hugo (heirs are severally capable of bringing actions for droit moral under French law) and Société des gens de lettres alleging infringement by the publisher of both books Plon and their author Cérésa. Hugo claimed damages of 675,000 Euro. The droit moral, codified in French law under article L111-1 of the Intellectual Property code, provides for a non-marketable right enforceable against all by the author, corresponding with the embodiment of the self that is contained within each respective work. While the term of economic copyright in France was relatively settled, a conflict within this case was the duration of these non-economic rights which under a literally reading of L121-7-1 are indefinite. Distinguishing the economic from non-economic even outside the context of the Anglo-American IP construct is difficult. In a characteristically short opinion the Cour de Cassation addressed three issues.

L'éphémère en collectif

La transition écologique à laquelle le projet veut contribuer est un mouvement qui prend soin de soi, des autres et de la nature. Pour la sixième édition du festival Lapalette, ce projet crée la connexion manquante entre ses organisateur/trices et les artistes qu’il accueille. Une série d’espaces scéniques est conçue collectivement. Chaque année, à la fin juin, le bord de la Moselle s’anime avec des productions locales et des constructions en matériaux de réemploi. Proposer à six artistes de modéliser et construire la structure dans laquelle illes performeront interroge le processus de prise de décision en collectif dans une création architecturale. Quel rôle scelle quelle décision ? Les artistes, le facilitateur, le technicien son et lumière, les organisateur/trices du festival ainsi que l’architecte, forment un nouveau collectif en gouvernance partagée; Les pôles de décisions sont efficacement répartis. Une résidence artistique au mois de février les réunit pour esquisser le scénario de la performance ainsi que la volumétrie scénique. Monté à la main, avec un air de vacances et ouvert à la participation de bénévoles, le chantier se déroule en juin. En écho aux arbres bordant la rivière, les colonnes se dressent ; les voiles se tendent comme un jeu entre le soleil et les festivalier/ères. Les premières notes du gong peuvent retentir… Ouverture d’une symphonie de trois jours. Ce n’est pas encore l’heure de démonter les modules qui trouveront un nouvel agencement à l’édition suivante.

2020

Un ryokan à Paris (F)

Je descendais le boulevard Montmartre bordé par ces grandes enseignes internationales où s’amassent les foules. Et, tandis que je tentais de me faufiler entre les passants, j’entrevis un passage, le passage des Panoramas. Je voyais alors une opportunité d’échapper au brouhaha du Paris des Grands Boulevards et m’engageait dans cette rue couverte. J’y découvris un tout autre Paris, celui de photographe Robert Doisneau ou encore d’Amélie Poulain. Je flânais alors entre les cafés et les boutiques, baignée dans la lueur jaune des lanternes d’antan. Des façades aux boiseries sculptées, ponctuées d’enseignes plus ou moins anciennes. Je passais la fameuse Maison Stern et fut interloquée par “l’Ailleurs” qui se présentait à moi à l’intersection avec la Galerie Vivienne. Des panneaux de bois et de papier translucide se dressaient alors devant moi, me dépeignant un nouveau panorama. A gauche, une enseigne d’hôtel, une auberge japonaise. J’y jetais un œil, un premier vestibule, limité par une simple seuil où étaient disposées des sandales, donnait sur une seconde pièce où une jeune personne s’apprêtait à accueillir les nouveaux arrivants. A droite, une première porte donnait accès, selon les indications, à divers restaurants, mais aussi à un parc urbain ponctué de pavillons de thé invitant le visiteur à la méditation. Plus loin, dans ce tronçon japonais du passage parisien, je trouvais bain commun, ateliers et boutiques, insufflant un peu de vie à ce lieu qui était jusqu’alors délaissé.

2018

Les activités et les dépenses des frontaliers au Luxembourg.

Guillaume Simon Joseph Drevon

Longtemps, toute participation des frontaliers à l'économie et à la société luxembourgeoise autre que celle liée au travail a été négligée parce qu'il semblait entendu que les frontaliers, bien que travaillant au Luxembourg, n'y pratiquaient aucune autre activité. Comme le montre le chapitre 9, la réalité est plus contrastée. En effet, au cours de leur journée de travail, les frontaliers choisissent d'effectuer une partie non négligeable de leurs activités autres que professionnelles au Grand-Duché. Si certaines activités sont directement liées à leur travail, comme les sorties au restaurant pendant la pause de midi, d'autres, comme les loisirs ou les achats, relèvent en revanche d'arbitrages avec leur pays de résidence. Les comportements de dépenses des frontaliers ont d'ailleurs véritablement dépassé les frontières et se structurent autour d'un marché des biens et services qui intègre clairement le Luxembourg. Les dépenses, diversifiées et associées à des montants élevés, reflètent précisément une participation active des frontaliers à l'économie luxembourgeoise. Ces résultats amènent les auteurs de ces analyses à conclure que l'intégration des frontaliers au Luxembourg dépasse progressivement le seul cadre professionnel.

Peter Lang2014