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Concept
Conseil privé
Résumé
Conseil privé est le nom de certaines institutions collégiales, en général pour assister un monarque ou son représentant dans l'exercice de sa fonction.
Conseil privé (Royaume-Uni), officiellement le Très Honorable Conseil privé de Sa Majesté, est un organe consultatif du souverain du Royaume-Uni
Comité judiciaire du Conseil privé, comité du Conseil privé jouant le rôle de tribunal de dernière instance du Royaume-Uni et de certains pays du Commonwealth
Bureau du Conseil privé (Royaume-Uni), un organe chargé d'assister le Conseil privé
Conseil privé du Roi pour le Canada, organe consultatif du Roi du Canada
Bureau du Conseil privé (Canada)
Conseil privé (Tonga)
Conseil privé ou Conseil des parties, juridiction suprême sous l’Ancien Régime ;
Conseil privé (Restauration), institution chargée de conseiller le roi à l’époque de la Restauration ;
Conseil privé (colonies françaises), organe consultatif et juridictionnel ayant existé dans certaines colonies françaises à partir de la fin de la Restauration et au-delà.
Conseil privé d'Irlande
Conseil privé (Japon)
Conseil privé (anciens Pays-Bas)
Le Conseil privé suprême de Russie partagea le pouvoir de manière éphémère avec le tsar de 1726 à 1730.
Le Conseil privé du comte de Barcelone est une organisation créée par Juan de Bourbon, à caractère consultatif (1946-1969).
Source officielle
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