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Concept
Droit maritime
Résumé
Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire. Ce n'est pas la nature des règles qui détermine l'étendue de cette discipline juridique mais leur objet. En effet, la vie et le travail exigés sur un navire, parfois longtemps absent, imposent des règles particulières, qui s'ajoutent à celles du droit commun.
L'importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l'intensité du mouvement des ports et du commerce international.
En Europe, il n’existe pas de loi relative au domaine maritime avant les croisades. Le développement du commerce à cette époque, les contacts avec les marins byzantins qui avaient déjà un certain nombre de conventions, pousse à la compilation des rôles d'Oléron à la fin du sur décision d’Aliénor d'Aquitaine. Ce code, enrichi au , reste à la base de nombreuses législations maritimes. Il a été imprimé dès 1450.
Au , le guidon de la mer, rédigé à Rouen, s’y ajoute : il concerne l’assurance maritime.
Hugo Grotius, un juriste humaniste hollandais, fondait le droit de la mer moderne en 1609, quand il publiait son livre majeur, Mare liberum. Cette publication provoquait des forts débats internationaux à l'époque, surtout entre pouvoirs maritimes : le Portugal, la Hollande, l'Espagne et l'Angleterre. Il était écrit son comme réponse aux revendications anglaises et portugaises dans le Nouveau Monde et en Asie. Dans son livre il argumente en faveur d'une mer ouverte et libre à tout le monde. Seulement, les zones côtières devraient être propriété des nations. Cette base du droit de la mer est contestée par le théoricien anglais John Selden, qui argumente en faveur d'une mare clausum (1635), une mer fermée qui pourrait être possédée par des nations. Pourtant, le droit maritime d'aujourd'hui se base encore beaucoup sur les théories de Hugo Grotius.
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