Séance de cours
Cette séance de cours traite de l'importance de l'équité et de l'acceptabilité dans les instruments de politique environnementale. L'instructeur explique les principes de l'équité en matière de fiscalité, y compris l'équité horizontale et verticale. La capacité de contribuer, la définition de la charge et les considérations d'amélioration environnementale sont également couvertes. La séance de cours souligne que les instruments doivent être acceptés pour être efficaces, soulignant les conditions typiques d'acceptabilité. Les moyens de rendre les instruments économiques plus acceptables, tels que la neutralité du budget public et les stratégies de compensation, sont explorés. Une comparaison des différents instruments basée sur l'efficacité environnementale, la rentabilité, l'équité et la faisabilité est présentée. La séance de cours se termine par des questions de politique pratique et les avantages de l'utilisation d'une combinaison d'instruments pour améliorer l'efficacité et la cohérence.