Contrats d'architecte : durée et résiliation

Cette séance de cours se penche sur la résiliation des contrats, en soulignant l'importance du temps dans divers accords, tels que les contrats de travail et de location. L'instructeur discute du concept de dettes durables dans les contrats, en utilisant des exemples du Code des obligations. La séance de cours explore les implications de la durée du contrat dans différents contextes, y compris les contrats demploi et darchitecture. Il aborde également les défis de la résiliation prématurée du contrat et les aspects juridiques de la résiliation des accords. La discussion s'étend à l'interprétation des dispositions juridiques, telles que l'article 404, et aux implications de la déviation par rapport aux clauses contractuelles types. La séance de cours se termine par un aperçu de la complexité de la résiliation du contrat et de la nécessité d’une compréhension et d’une adhésion claires aux cadres juridiques.