En comptabilité, le hors-bilan désigne habituellement un engagement, une garantie ou une activité de financement ne figurant pas au bilan de l’entreprise, que ce soit à l’actif ou au passif, parce qu'il ne répond pas aux principes de comptabilisation.
Les activités « hors bilan » ne doivent pas être confondues avec la finance de l'ombre.
Le bilan ne peut enregistrer que des droits et obligations susceptibles d'évaluation monétaire et certaine, la limite étant constituée par les provisions, incertaines dans la mesure où elles concernent l'avenir. Mais l'environnement s'est transformé rapidement et parfois de manière désordonnée, de sorte que les règles comptables classiques ne parviennent pas à rendre compte de certaines nouveautés ; il en est résulté un développement des transactions dites « hors bilan », atténué dans certains cas par l'inscription en annexe.
Dans les normes internationales d'information financière (IAS/IFRS), les opérations hors bilan sont principalement visées par les normes suivantes :
IAS 10 « Événements postérieurs à la date de clôture »
IAS 17 « Contrats de location »
IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels »
Selon les principes français applicables aux comptes individuels des entreprises, les principaux engagements hors-bilan sont :
les contrats de crédit-bail (sauf traitement aux normes IFRS)
les instruments de gestion des risques de taux et de change
les garanties données ou reçues
les effets escomptés non-échus (sauf traitement aux normes IFRS, auquel cas les EENE sont réintégrés au bilan lors de l'établissement des comptes consolidés).
Dans les banques, la technique de gestion du hors-bilan a pris plus d’importance depuis les années 1990.
En effet, d’un côté, l’environnement concurrentiel les a obligées à rechercher de façon plus agressive des profits en s’engageant dans des activités hors bilan, comme :
la cession de prêts
les engagements de financement (lignes de crédit, autorisations de découvert pour les particuliers)
les garanties données sur des prêts
l’émission de titres adossés à des prêts hypothécaires
les opérations de marché du type swaps ou opérations à terme
D’un autre côté, l’environnement réglementaire a évolué pour tenir compte de l’accroissement du risque hors bilan généré par ces activités.
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Financial factors are central to the recent economic crisis. Most macroeconomic models treat banks and financial intermediation as a veil. These models are unable to account for the recent financial c