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Concept
Contrefaçon
Résumé
La contrefaçon est la reproduction ou l'imitation d'un objet par une entreprise clandestine ou connue qui s'approprie les marques des produits appartenant à une société, d'un document (en particulier officiel), d'une œuvre ou d'une marchandise, soit en indiquant ou en laissant présumer que la chose est authentique, soit en violation d'un droit de propriété intellectuelle ou du droit d'auteur. Dans tous les cas, il s'agit d'un délit.
La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences.
Les œuvres audiovisuelles font aussi régulièrement l'objet de contrefaçons par le biais du piratage, souvent sur Internet ou de boîtiers IPTV.
Enfin, les objets de la vie quotidienne peuvent également faire l'objet de contrefaçons, comme les stylos, les consoles de jeux vidéo, les pièces automobiles, les téléphones ou les écouteurs par exemple.
Avec la mondialisation, le volume des échanges a constamment augmenté entre pays au fil des années. Schématiquement, ces échanges s'effectuent dans trois sphères d'activités économiques : fabrication, distribution et consommation. Elles échangent continuellement et à différentes intensités. Plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes régulateurs soient pris en défauts.
Les principaux pays producteurs de contrefaçon sont en majorité les pays d’Asie tels que la Chine, la Turquie, l’Inde ou encore la Russie, les pays de l’Europe de l’Est comme la Pologne et l’Italie.
vignette|left|Musée de la Contrefaçon, 16 rue de la Faisanderie à Paris.
La contrefaçon de documents connaît une forte augmentation due à plusieurs facteurs, dont l'usurpation d'identité et le système de permis de conduire à points dans certains pays.
La France lance sa carte d’identité électronique, nouveau rempart contre les faussaires.
La notion de contrefaçon a été rapprochée par Godefroy de Montcuit de celle de parasitisme.
Source officielle
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