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Concept
Scrutin proportionnel plurinominal
Résumé
Le mode de scrutin proportionnel plurinominal (également appelé représentation proportionnelle à scrutin de liste, RPSL) est un système électoral où le nombre de sièges à pourvoir est partagé en fonction du nombre de voix recueillies. C'est le système électoral proportionnel le plus répandu parmi les États indépendants et les territoires semi-autonomes qui tiennent des élections parlementaires au scrutin direct. Il est né au avec l'apparition des partis politiques. Il semble que l'inventeur de la représentation proportionnelle soit Victor Considerant, dans un ouvrage paru en 1846. Les premiers systèmes pour le mettre en place ont d'abord été proposés par des mathématiciens et portent souvent le nom de leurs auteurs. Après le canton du Tessin en 1892, la Belgique fut le premier pays à adopter le scrutin proportionnel pour ses députés en 1899 (méthode D'Hondt élaborée par Victor D'Hondt).
Chaque parti présente une liste de candidats pour un nombre de mandats définis. À l'issue du vote, ces mandats sont attribués à chaque liste en proportion du nombre de voix que chacune a recueillies. Le nombre de voix nécessaire pour obtenir un mandat est appelé le quotient électoral et constitue normalement le résultat de la division entre le nombre de suffrages exprimés et le nombre de mandats à distribuer.
Il existe plusieurs variantes :
la proportionnelle intégrale, où toutes les listes peuvent obtenir des mandats dès lors qu'elles ont franchi le quotient électoral ;
la proportionnelle avec seuil, où seules les listes ayant franchi un seuil électoral préalablement défini (une fraction du nombre de suffrages exprimés par exemple) peuvent obtenir des mandats.
Le scrutin proportionnel plurinominal reposant sur la présentation de listes de candidats, l'électeur peut se trouver limité dans sa capacité à influer sur la composition personnelle de l'assemblée concernée. Il existe donc un système de vote préférentiel, qui permet à l'électeur d'indiquer sa préférence pour un (ou plusieurs) candidats de la liste qu'il choisit, et d'influer sur la composition de l'assemblée au niveau des personnes et plus uniquement des forces politiques.
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