Concept

Types de dépôts bancaires

Les clients des banques peuvent déposer leur argent et leurs valeurs sur divers comptes ou plans. En France, il existe une variété de comptes de dépôts et autres formules prévus à cet effet. La nature juridique du dépôt bancaire peut être un dépôt (comme dans un coffre-fort), un prêt ou une vente, selon que la somme déposée reste libellée en devise et déposée dans un compte en banque au nom du déposant, ou que la somme est échangée soit contre une obligation de rembourser le même montant, soit contre des titres ou supports non monétaires libellés en points avec une valeur de remboursement. Un dépôt bancaire sur compte courant ou sur un compte d'épargne obéit à des règles spécifiques fixées pour l'essentiel par la loi du pays, pour le reste par des clauses d'un contrat entre la banque et ses clients (les Conditions générales et particulières). D'une manière générale, le déposant d'une somme en devise sur un compte ouvert à son nom conserve la propriété de la somme déposée. Selon que le dépôt est à vue ou à terme, le déposant peut exiger la restitution de la somme à tout moment (dépôt à vue). On parle alors de comptes courants. Dans le cas d'un compte de dépôt à terme, tel qu'un compte d'épargne ou d'un compte de titres, la somme peut être prêtée ou donnée à la banque en échange soit d'une reconnaissance de dette du même montant, soit d'un certain nombre de titres de créances à la valeur du moment. Dans le cas des dépôts bancaires dans des fonds de placement, d'investissement ou d'assurances-vie, la somme d'argent libellée en devises est échangée contre des titres de créances, obligations, SICAV, ou autres supports à valeur flottante qui sont autant de promesses de la banque de racheter ces titres dès que le déposant le demandera (mais au cours que ces titres auront à ce moment). Le compte du déposant est alors libellé en unités de compte, avec le montant de la « valorisation de l'épargne » à l'instant où sont arrêtés les comptes.

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