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Concept
Capital immatériel
Résumé
Le capital immatériel ou patrimoine immatériel est un élément non monétaire et sans substance physique, constitué par les informations et connaissances détenues, et ayant une valeur positive, par une organisation.
Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d'utiliser la notion d'actif immatériel.
les actifs intangibles sont alors des actifs immatériels qui ne sont pas toujours comptabilisables (c'est-à-dire difficilement identifiables) ;
les actifs incorporels sont des actifs immatériels comptabilisables car identifiables par le prix d'acquisition (appelés immobilisations incorporelles constituées aussi par convention comptable du goodwill) ;
le capital intellectuel notion de management et de microéconomie est intégré dans le concept de capital immatériel depuis une normalisation comptable de la Commission européenne et de l'OCDE ;
le capital cognitif propre à la société de la connaissance est l'équivalent du capital intellectuel au niveau macroéconomique.
Le Uniform Commercial Code aux États-Unis (Section 9-102(a)(42)) définit les general intangibles comme : .
Les comptes sociaux ne donnent qu’une image réductrice en cas d'évaluation d'entreprise pour la construction d'une stratégie d'entreprise. Pour en apprécier toute la richesse, il est essentiel de savoir analyser son capital immatériel.
Le capital immatériel a un impact considérable sur l'activité économique. L'exemple le plus saisissant est celui des contrats d'externalisation où le transfert de savoir-faire, d'informations, de supports de communication peuvent être envisagés et sont au cœur de la démarche.
D'autres enjeux juridiques tournent autour de la notion de capital immatériel dès lors que l'originalité d'une production intellectuelle originale (l'œuvre) débouche sur un support à protéger.
À chaque fois, il faudra au cas par cas mesurer les modes de protections de cette créativité pour chaque support choisi au regard des droits d'auteurs qui y sont attachés en particulier pour les salariés des entreprises.
Source officielle
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Proximité ontologique
Cours associés (9)
FIN-411: Accounting for finance
The objective of the course is to provide participants with accounting mechanisms for understanding and anaalyzing the financial statements of a company.
MGT-482: Principles of finance
The course provides a market-oriented framework for analyzing the major financial decisions made by firms. It provides an introduction to valuation techniques, investment decisions, asset valuation, f
FIN-401: Introduction to finance
The course provides a market-oriented framework for analyzing the major financial decisions made by firms. It provides an introduction to valuation techniques, investment decisions, asset valuation, f
Publications associées (25)
Concepts associés (11)
Goodwill
Le goodwill (appelé aussi survaleur ou écart d'acquisition) représente la différence entre la valeur de marché et l'actif net du bilan d'une entreprise ; ou encore : le goodwill est un écart d'acquisition correspondant à l'excédent du coût d'acquisition, lors d'une prise de participation ou d'une fusion, sur la quote-part de l'acquéreur dans la juste valeur des actifs et passifs identifiables (selon la norme internationale IFRS 3).
Actif (comptabilité)
Un actif est un élément identifiable du patrimoine d’une entité ou d'un agent économique (ménage, entreprise, etc.) ayant une valeur économique positive, c'est-à-dire générant une ressource que l'entité contrôle du fait d'événements passés et dont cette entité attend un avantage économique futur (art. 211.1 du Plan comptable général français). La définition selon les normes internationales est presque identique. L'actif net comptable corrigé est une méthode d'évaluation de la valeur de l'entreprise qui se déduit de la somme des capitaux propres et des provisions.
Valeur nette comptable
In accounting, book value is the value of an asset according to its balance sheet account balance. For assets, the value is based on the original cost of the asset less any depreciation, amortization or impairment costs made against the asset. Traditionally, a company's book value is its minus intangible assets and liabilities. However, in practice, depending on the source of the calculation, book value may variably include goodwill, intangible assets, or both.