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Concept
Marpol
Résumé
MARPOL (acronyme de l'anglais Marine pollution : pollution marine) désigne la Convention internationale pour la prévention de la pollution marine par les navires, élaborée par l'OMI (Organisation maritime internationale) en 1973 et 1978 (avec des annexes plus tardives), et qui porte sur tout type de pollution marine causée par les navires (le pétrole, les liquides et solides toxiques, les déchets, les gaz d'échappement), qu'elle soit accidentelle ou fonctionnelle, volontaire ou involontaire.
La Convention OILPOL de 1954 (International Convention for the Prevention of Pollution of the Sea by Oil) ne suffisant visiblement pas, des naufrages successifs ont poussé la communauté internationale à réagir.
De là est née la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires du complétée par le protocole de 1978, dite MARPOL, ou MARPOL 73/78, et ses deux amendements.
- sur l’envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles (voté le 5 décembre 1985 en vigueur à partir du 6 avril 1987),
- relatif à l’envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles. Annexe I Règles pour la prévention de la pollution par hydrocarbures (entrée en application le ). Annexe II Règles pour le contrôle de la pollution par des substances liquides nocives. Annexe III Prévention de la pollution par des substances toxiques transportées par mer sous forme de colis. Annexe IV Prévention de la pollution par les eaux usées des navires. Annexe V Prévention de la pollution par les ordures des navires. Annexe VI Prévention de la pollution de l'air par les navires.(votée le 26 septembre 1997, en vigueur au 15 octobre 2005 au plus tard) MARPOL annexe 1 est entrée en vigueur le . Elle permet la régulation des rejets d'hydrocarbures dans l'environnement marin. Elle comporte des critères prescrits dans l'amendement de 1954 de l'International Convention for the Protection of the Sea (OILPOL 54).
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