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Concept
Théorie de l'exécutif unitaire
Résumé
La Théorie de l'exécutif unitaire, ou théorie unitariste, est une théorie constitutionnelle américaine qui propose une nouvelle lecture de la constitution des États-Unis ; notamment de l'Article II traitant des dispositions du pouvoir exécutif. Elle se base ainsi sur une interprétation présidentielle de la première et troisième clause de l'Article II, soit respectivement la Vesting Clause et la Take Care Clause. Cette lecture « textualiste » de la constitution prône l'idée d'un total contrôle de la branche exécutive par le pouvoir présidentiel, sans que le Congrès puisse interférer avec les décisions de ce dernier ; ce qui diminue l'influence législative sur l'administration au profit de l'influence exécutive.
Les racines de la Théorie de l'exécutif unitaire remontent au temps même de la création de la Constitution des États-Unis. En effet, le débat concernant la répartition des pouvoirs exécutifs et législatifs a toujours divisé l'opinion politique américaine ; cela est renforcé par le caractère évasif de certains textes juridiques traitants du pouvoir présidentiel. L'idée d'un exécutif purement administratif s'effrite au profit de son renforcement avec les présidences de Franklin Roosevelt, Richard Nixon ou Ronald Reagan.
Cependant, le terme de théorie unitariste n'est employé pour la première fois qu'en 1988, par le juge à la Cour Suprême Antonin Scalia lors de l'Affaire Morrison. Ce dernier ira jusqu'à avancer que l’article II de la constitution dote le Président « non de quelques-uns des attributs du pouvoir exécutif mais de la plénitude du pouvoir exécutif ».
La Théorie de l'Exécutif Unitaire devient aujourd'hui un débat central au sein des institutions constitutionnelles, notamment à l'intérieur de la Cour Suprême. En effet, depuis les années 2000, voire 2010, et l'influence de l'héritage de l'administration Bush, cette idée d'un exécutif dominant séduit de plus en plus la haute juridiction.
La théorie unitariste se base donc sur les première et deuxième clauses de l'Article II de la Constitution des États-Unis, qu'elle analyse avec une lecture présidentielle.
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