Concept

Histoire du droit d'auteur

Résumé
L’histoire du droit d'auteur (et du copyright) doit son émergence à deux éléments étroitement liés, d'une part, l'amélioration des techniques de reproduction des écrits, et d'autre part, la constitution de la notion même d'auteur et de l'unité fondamentale de l'auteur et de l'œuvre. Le plus ancien différend connu sur la propriété d'une copie d'un texte opposa, vers 560, Saint Colomban d'Iona et Saint Finnian. Colomba aurait secrètement copié un psautier appartenant à Finnian. Finnian, découvrant la copie, aurait alors contesté à Colomba le droit de l'emporter sur base de l'argument selon lequel . La question fut tranchée par le haut roi d'Irlande, Diarmait mac Cerbaill, en vertu du principe à chaque vache son veau (p. 127), au grand dam de Colomba (p. 128). L'anecdote ne dit pas si Finnian était l'auteur du livre copié. Si c'est le cas, Finnian défend bien un droit qui n'existe pas encore : le droit de reproduction. Dans la négative, Finnian jalouse simplement un texte qu'il a peut-être acquis à grands frais. D'ailleurs, l'argument juridique qu'il emploie est un principe du droit des biens, hérité du droit romain qui dit que le propriétaire d'un bien est naturellement propriétaire des fruits produits par cette chose : la propriété d'un arbre entraîne la propriété sur ses fruits. Finnian défend l'idée — discutable — que la copie est le fruit de l'original en tant que produit par lui. Dans cette hypothèse donc, l'anecdote soulève des questions intéressantes au regard de l'histoire du droit d'auteur, mais n'en relève pas vraiment. Elle ne fait qu'annoncer, et peut-être confirmer dans l'esprit de celui qui la rapporte la confusion qui existera, en particulier au , entre propriété intellectelle et propriété matérielle. Avant le , l'essentiel de la création artistique reposait soit sur les ressources propres des auteurs (comme Montaigne) ou sur un système de mécénat. Parmi les arts, seul l'écrit était soumis à la possibilité de reproduction en nombre depuis l'invention de l'imprimerie.
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