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Concept
Droit de Culm
Résumé
Le droit de Culm (en latin : jus Culmense vetus, en polonais Prawo chełmińskie, en allemand Kulmer Recht) était un système de privilèges réciproques accordés au Moyen Âge pour les villes germanophones situées dans les terres de l’est. Il est mis en forme par une charte du 1233 établie par les chevaliers teutoniques dans leur État monastique, à l’époque où le grand-maître de l’ordre est Hermann von Salza. Celui-ci, ainsi qu’Hermann von Balk, font modifier le droit de Magdebourg qui était appliqué aux villes allemandes, comme à Toruń et à Chełmno, tandis que d’autres régions continuent à être régies par le droit de Saxe dit le « Miroir des Saxons ». La charte est signée à Chełmno dont elle prend le nom, mais elle disparaît dans un incendie de l’hôtel de ville en 1244, alors que le duc de Poméranie, , attaque la ville. Les moines chartistes en font une nouvelle copie datée du 1251, d’après un copie demeurée à Toruń, mais les privilèges sont réduits par rapport à la première version. Désormais c’est toute la Prusse qui adopte ce système. Il est inspiré en partie du droit de Magdebourg en ce qui concerne le système juridique et du droit des Flandres en ce qui concerne le système du droit de succession.
Quelques villes en dehors de l’État de l’Ordre teutonique adoptent aussi le droit de Culm. Celles-ci sont situées pour la plupart dans le duché voisin de Mazovie (indépendant de la Pologne, jusqu’en 1525) ; c’est ainsi que le duc de Mazovie fonde des villes qui adoptent immédiatement ce système, comme à Czerch (Weichsel, en allemand). La Pomérélie l’adopte en 1343. La ville de Gdansk se voit accorder en 1224 le droit de Lübeck par le duc de Poméranie, dont elle est la vassale, puis lorsqu’elle passe sous le pouvoir de la Pologne, le roi lui impose le droit de Magdebourg en 1295, avant d’adopter celui de Chełmno près de cinquante ans plus tard.
De plus, des règlements et des dispositions plus importantes sont ajoutés par la suite, indépendamment de l’Ordre. Ce droit est appelé Alte Kulm, mais n’est pas reconnu officiellement par les chevaliers.
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