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Concept
Licence libre
Résumé
Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède tous les droits ou une partie des droits que lui confère le droit d'auteur, en laissant au minimum quatre droits considérés fondamentaux aux utilisateurs :
usage de l'œuvre ;
étude de l'œuvre pour en comprendre le fonctionnement ou l'adapter à ses besoins ;
modification (amélioration, extension et transformation) ou incorporation de l'œuvre en une œuvre dérivée ;
redistribution de l'œuvre, c'est-à-dire sa diffusion à d'autres usagers, y compris commercialement.
Ces libertés peuvent être soumises à conditions, notamment l'application systématique de la même licence, ou d'une licence prodiguant les mêmes droits aux utilisateurs, aux copies de l'œuvre et aux œuvres dérivées : un principe nommé copyleft.
Lorsqu'une œuvre est sous licence libre, on parle alors d'œuvre libre. Certains usagers ou fournisseurs de données cherchent à s'inscrire dans un contexte de grande ouverture, parfois décrit par le sigle ODOSOS (qui signifie : Open Data, Open Source, Open Standards), approche qui a notamment été développée pour de grands projets scientifiques partagés (en ) tels que le séquençage du génome humain (avec un Open Data Consortium créé sur proposition de en 2003).
Une licence libre est une offre de contracter (acte unilatéral qui se transforme en contrat dès acceptation par la partie à laquelle il est destiné) par lequel un auteur d'œuvre donne la liberté à toute personne morale ou physique, en tout temps et en tout lieu, de :
utiliser l'œuvre, pour tous les usages ;
étudier l'œuvre ;
redistribuer des copies de l'œuvre ;
modifier l'œuvre et de publier ses modifications.
On , qui sont des outils travaillant des données, et qui historiquement furent les premières à proposer ces droits de manière formalisée et adaptée aux NTIC.
Ces trois démarches répondent toutes au besoin de lever certains freins à ce que les anglophones nomment l’« open innovation » (l’innovation ouverte) qui est la créativité et l'innovation collaboratives permises par un accès plus large et facile aux connaissances et données de base, publiques en particulier.
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