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Concept
Souveraineté populaire
Résumé
La doctrine de la souveraineté populaire identifie comme souverain le peuple, au sens de l'ensemble de la population, la somme de tous les individus, par opposition à la nation, corps abstrait.
Rousseau développa les questions de souveraineté après une réflexion sur l'état de nature et les droits naturels dans le Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes (1755). Dans le contrat social (1762), il affirme que la souveraineté est l'exercice de la volonté générale (la souveraineté populaire et la volonté générale étant également des émanations du pouvoir législatif selon Rousseau), et il s'appuie sur les notions de liberté et d'égalité. Chaque citoyen détient une part de souveraineté. Aussi, c'est une souveraineté dont le titulaire est le peuple ; considéré comme la totalité concrète des citoyens détenant chacun une fraction de cette souveraineté.
Dans la théorie classique, la souveraineté populaire se traduit par un idéal de démocratie directe (le principe de souveraineté populaire n'était donc pas, au départ, démocratique, mais aristocratique : l'exercice de la démocratie directe était donc plus important que la participation de l'ensemble des citoyens à la chose publique pour promouvoir le bien commun). Cela est confirmé par la théorie de l'État-puissance à la fin du , développée par Maurice Hauriou, qui voit l'exercice de la démocratie directe dans l'élection du président de la République au suffrage universel.
La souveraineté populaire repose sur le Peuple, c'est-à-dire l'ensemble des citoyens actuels d'un pays. La souveraineté populaire implique le suffrage universel (bien que J-J Rousseau ne soit pas contre l'usage du tirage au sort en démocratie), puisque chaque individu détient une part de souveraineté. La faculté d'élire est donc un droit. De même le droit au référendum découle de la doctrine de la souveraineté populaire.C'est donc un ensemble réel. Le peuple, puisqu'il est souverain, peut s'exprimer directement.
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