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Concept
Expression culturelle
Résumé
Les expressions culturelles constituent des manifestations créatives des identités culturelles de leurs auteurs. Elles font l'objet d'un traitement dans le système juridique international en matière de droits culturels, de droit de la propriété intellectuelle et du commerce international.
La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 a pour objectif, comme son titre le mentionne, de protéger et de promouvoir la diversité des expressions culturelles. L’atteinte de tels objectifs passe par le respect de toutes les cultures, la réaffirmation de la souveraineté culturelle des États, la reconnaissance de la double nature des biens et des services culturels et le rééquilibrage des échanges culturels grâce au renforcement des mesures de coopération et de solidarité internationales.
Le concept d’expression culturelle est inscrit au cœur de la Convention de 2005, qui en propose une définition : [les] expressions culturelles sont les expressions qui résultent de la créativité des individus, des groupes et des sociétés, et qui ont un contenu culturel.La définition d'expression culturelle met de l’avant le contenu par rapport aux moyens et aux modes des expressions culturelles. Elle peut être lue conjointement avec deux autres définitions, celle de contenu culturel et celle d’activités, biens et services culturels :[Le] contenu culturel renvoie au sens symbolique, à la dimension artistique et aux valeurs culturelles qui ont pour origine ou expriment des identités culturelles. [Les] activités, biens et services culturels renvoie aux activités, biens et services qui, dès lors qu’ils sont considérés du point de vue de leur qualité, de leur usage ou de leur finalité spécifiques, incarnent ou transmettent des expressions culturelles, indépendamment de la valeur commerciale qu’ils peuvent avoir. Les activités culturelles peuvent être une fin en elles-mêmes, ou bien contribuer à la production de biens et services culturels.
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