Droit riparien

Le droit riparien (en anglais Riparian water rights ou simplement riparian rights) est un système d'allocation de l'eau entre ceux qui possèdent des terres le long de son parcours. Il a ses origines dans la common law anglaise. Les droits d'eau ripariens existent dans de nombreuses juridictions héritières de la common law, comme le Canada, l'Australie et les États de l'est des États-Unis. La propriété foncière commune, les biens communaux (common land) peuvent être organisée en une unité de partition (partition unit), une société constituée des propriétaires fonciers établis sur les rives qui possèdent officiellement la zone d'eau et détermine son utilisation. Selon le principe riparien, tous les propriétaires dont les propriétés jouxtent un plan d'eau ont le droit d'en faire un usage raisonnable à mesure qu'il traverse leur propriété. S'il n'y a pas assez d'eau pour satisfaire tous les utilisateurs, les allotissements (fait de grouper des marchandises en lots, selon leur destination) sont généralement fixés en proportion de la façade sur la source d'eau. Ces droits ne peuvent être vendus ou transférés autrement qu'avec les terres adjacentes et seulement en quantités raisonnables associées à ces terres. L'eau ne peut pas être transférée hors du bassin versant sans tenir dûment compte des droits des propriétaires riverains en aval. Les droits riverains comprennent notamment le droit d'accès pour la baignade, la navigation de plaisance et la pêche ; le droit de quai jusqu'à un point de navigabilité ; le droit d'ériger des structures telles que des quais, des jetées et des ascenseurs à bateaux ; le droit d'utiliser l'eau à des fins domestiques ; le droit à des accrétions causées par les fluctuations des niveaux d'eau; le droit d'utilisation exclusive si le plan d'eau n'est pas navigable. Les droits des riverains dépendent également de « l'utilisation raisonnable » en ce qui concerne les autres propriétaires riverains pour s'assurer que les droits d'un propriétaire riverain sont évalués de manière juste et équitable par rapport aux droits des propriétaires riverains adjacents.

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Concepts associés (6)

Air rights

In real estate, air rights are the property interest in the "space" above the earth's surface. Generally speaking, owning or renting land or a building includes the right to use and build in the space above the land without interference by others. This legal concept is encoded in the Latin phrase Cuius est solum, eius est usque ad coelum et ad inferos ("Whoever owns the soil, it is theirs up to Heaven and down to Hell.

Prior-appropriation water rights

In the American legal system, prior appropriation water rights is the doctrine that the first person to take a quantity of water from a water source for "beneficial use" (agricultural, industrial or household) has the right to continue to use that quantity of water for that purpose. Subsequent users can take the remaining water for their own use if they do not impinge on the rights of previous users. The doctrine is sometimes summarized, "first in time, first in right".

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