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Concept
Biens communaux
Résumé
Les biens communaux sont l'ensemble des biens appartenant à un seigneur et utilisé en commun par les habitants d'une communauté rurale. En général, ce sont des bois, des prés, des landes et des marais. La plupart de ces biens appartiennent à un seigneur qui en a concédé l'usage soit à titre gratuit, soit en échange de corvée soit en échange d'un cens. À partir du , les seigneurs essayent de reprendre ces terrains, surtout lorsqu'ils sont boisés, en obtenant des triages ou des cantonnements, afin de les exploiter plus intensivement et de profiter de la hausse des prix des bois de chauffage, ou d'en faire des terrains destinés à l'élevage de leurs bêtes, comme c'est parfois le cas en Angleterre, pendant le mouvement des enclosures.
En ce qui concerne les près et les landes, les physiocrates y voient des terres mal utilisées à cause de l'esprit routinier des paysans. Ils demandent donc la clôture et la vente de ces biens. Ce « modèle anglais » ne tient nullement compte des formes d'assolement que permettent ces biens communaux dans le cadre d'une agriculture extensive faisant une grande part à l'élevage bovin.
Par ailleurs, il ne faut pas confondre les biens communaux, espace non-approprié, utilisé en commun, et les droits d'usages qui s'appliquent sur des biens privés comme la vaine pâture. En règle générale, .
La notion de biens communaux existe dans l'histoire sous différente formes, déjà sous l'Empire romain, puis au Moyen Âge, par des concessions à titre gratuit ou onéreux des seigneuries laïques et ecclésiastiques. À partir du , ses communaux sont usurpés par les seigneurs, et, non seulement le pouvoir royal ne réprime pas ces seigneurs, mais il leur donne en plus le pouvoir de triage.
L'usage collectif appartenant à un seigneur permet différents usages pour les paysans.
Il existe ainsi historiquement un droit de glanage dans le droit médiéval. Chacun, selon des règles précises fixées par le droit coutumier, peut y prendre du bois (droit d'affouage), couper l'ajonc ou le genêt, voire faire pacager des bêtes.
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