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Concept
Titre ancestral
Résumé
vignette|Manifestation en 2004 contre le "Foreshore and Seabed Act", qui abroge le titre ancestral concernant l'estran et les fonds marins en Nouvelle-Zélande.
Un titre ancestral est un titre que certains peuples autochtones possèdent parce qu'ils occupent et utilisent depuis longtemps les terres de leurs ancêtres. Les droits de ces peuples de chasser, de piéger et de pêcher sur les territoires de leurs ancêtres sont des exemples de droits ancestraux. Ces droits varient d'un groupe autochtone à l'autre selon leurs coutumes, leurs pratiques et leurs traditions.
On distingue en particulier les titres ancestraux, officialisés par les systèmes de droits fonciers d'anciennes colonies, de la notion de domaines ancestraux ou territoires ancestraux, se référant plutôt au droit de vivre sur une terre en vertu d'une ancestralité revendiquée et d'aspects culturels ou spirituels.
Le titre ancestral est une doctrine de Common law selon laquelle les droits fonciers des peuples autochtones à la tenure coutumière persistent après l'accession à la souveraineté dans le contexte du colonialisme de peuplement. Les exigences pour la reconnaissance du titre aborigène, le contenu du titre aborigène, la durée et les conditions du titre aborigène et la disponibilité d'une indemnisation en cas d'arrivée à terme varient considérablement selon la juridiction. Presque toutes les juridictions conviennent que le titre aborigène est inaliénable et qu'il peut être détenu individuellement ou collectivement. Le titre aborigène est également appelé titre indigène, titre natif (en Australie), titre indien original (aux États-Unis) et titre coutumier (en Nouvelle-Zélande).
La jurisprudence relative aux titres aborigènes est liée aux droits autochtones, influençant et influencée par des questions non foncières, par exemple si le gouvernement a une obligation fiduciaire envers les peuples autochtones. Alors que la doctrine jurisprudentielle découle du droit international coutumier, elle a été codifiée au niveau national par la législation, les traités et les constitutions.
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