Gestion des terres et droit foncier

Dans cours

Description

Cette séance de cours couvre la contribution des équipements communautaires dans le canton de Vaud, en mettant l'accent sur la taxe sur les équipements, les équipements techniques selon LAT, et les règlements de financement. Il explique l'importance de l'équipement dans le développement urbain et les implications financières pour les propriétaires fonciers. La séance de cours se penche également sur la notion de redevances foncières, le cadre juridique des contributions financières et le rôle des contrats dans l'aménagement du territoire. Il se termine par une discussion sur le montant maximal payable par les propriétaires fonciers pour le matériel communal et les différents types de contributions nécessaires pour diverses installations communales.

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Concepts associés (142)

Urbanisme

vignette|upright=1.0|Gratte-ciel vus depuis la tour CN à Toronto (Canada). vignette|upright=1.0|Vue d'un quartier de Pachuca (Mexique). L'urbanisme est l'ensemble des sciences, des techniques et des arts relatifs à l'organisation et à l'aménagement des espaces urbains. Ce projet peut être sous-tendu par une volonté d'assurer le bien-être de l'homme et d'améliorer les rapports sociaux en préservant l'environnement. Les professionnels qui exercent ce métier sont des urbanistes.

Étalement urbain

alt=|vignette|upright=1.7|Étalement urbain dans la banlieue de Paris en 2005 L’'étalement urbain' est la progression des surfaces urbanisées à la périphérie des villes. Cela concerne l'habitat, en grande partie des maisons individuelles, mais aussi de nombreuses entreprises qui nécessitent de grandes surfaces et parmi elles des centres commerciaux. Dans tous ces lieux desservis par la voiture individuelle, une part importante de l'espace utilisé est attribuée aux voies et aux stationnements enrobés, dont les nuisances ont été relevées.

Land management

Land management is the process of managing the use and development of land resources (in both urban and rural settings, but it is mostly managed in Urban places). Land resources are used for a variety of purposes which may include organic agriculture, reforestation, water resource management and eco-tourism projects. Land management can have positive or negative effects on the terrestrial ecosystems. Land being over- or misused can degrade and reduce productivity and disrupt natural equilibriums.

Utilisation du sol

L’utilisation du sol (ou l'occupation des sols) est la modification par l'homme de son environnement naturel ou sauvage au niveau du sol quand il est transformé un environnement plus ou moins anthropisé (prairies, champs, imperméabilisation, constructions et autres implantations humaines...). Les principaux effets de l'utilisation du sol sur la couverture du sol ont été ceux de l'agriculture avec le changement de flore, faune et fonge, drainage, labour, renclôture et du Moyen Âge aux années 1750 ou encore les changements postérieures.

Sustainable urbanism

Sustainable urbanism is both the study of cities and the practices to build them (urbanism), that focuses on promoting their long term viability by reducing consumption, waste and harmful impacts on people and place while enhancing the overall well-being of both people and place. Well-being includes the physical, ecological, economic, social, health and equity factors, among others, that comprise cities and their populations.