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Concept
Droit du sang
Résumé
vignette|En gris sur cette carte : pays appliquant le droit du sang seulement ou n'ayant pas de loi de nationalité connue. En bleu clair : pays qui appliquent un droit du sol sous certaines conditions en plus du droit du sang. En bleu foncé : pays qui applique un droit du sol inconditionnel en plus du droit du sang.
Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit attribuant aux enfants la nationalité de leurs parents, quel que soit leur lieu de naissance. C'est le principe dominant dans la plupart des pays.
Dans certains pays d'immigration, comme les États-Unis, l'Argentine, le Canada, ou autrefois l'Australie, les enfants ont la nationalité du pays par leur seule naissance sur le territoire, ce que l'on appelle le droit du sol (jus soli). Ces droits ne sont pas exclusifs et une législation peut prévoir l'un et l'autre.
Le droit du sang est très répandu en Europe centrale et orientale, en Afrique du Nord (spécialement en Algérie et au Maroc) et en Asie (par exemple dans le système des Millets ou au Japon). Il a aussi été le droit romain initial. Les premières ébauches de droit du sol (partiel) datent de Clisthène, et se développent dans le monde romain lorsque la citoyenneté est élargie à tous les habitants libres de l'Empire.
En dépit de son appellation, le droit du sang ne repose pas sur une transmission biologique mais juridique, puisqu'il s'applique à tous les enfants légaux (légitimes ou naturels), y compris les enfants adoptés ou reconnus.
La plupart des législations en Europe combinent des éléments de droit du sang et de droit du sol.
La Belgique, la Finlande, le Luxembourg, le Danemark, le Portugal et la Suède ont adopté des formes variées du droit du sol. L'Allemagne les a suivis en 2000.
Le Royaume-Uni et l'Irlande ont de leur côté restreint le droit du sol absolu respectivement en 1983 et 2004.
L'Italie, la Suisse, l'Autriche, ainsi que la plupart des pays d'Europe centrale, appliquent le droit du sang.
En France, le droit de la nationalité est organisé par le Code civil (articles 17 et suivants).
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