Droit du sang

vignette|En gris sur cette carte : pays appliquant le droit du sang seulement ou n'ayant pas de loi de nationalité connue. En bleu clair : pays qui appliquent un droit du sol sous certaines conditions en plus du droit du sang. En bleu foncé : pays qui applique un droit du sol inconditionnel en plus du droit du sang. Le droit du sang ou en latin, jus sanguinis, est la règle de droit attribuant aux enfants la nationalité de leurs parents, quel que soit leur lieu de naissance. C'est le principe dominant dans la plupart des pays. Dans certains pays d'immigration, comme les États-Unis, l'Argentine, le Canada, ou autrefois l'Australie, les enfants ont la nationalité du pays par leur seule naissance sur le territoire, ce que l'on appelle le droit du sol (jus soli). Ces droits ne sont pas exclusifs et une législation peut prévoir l'un et l'autre. Le droit du sang est très répandu en Europe centrale et orientale, en Afrique du Nord (spécialement en Algérie et au Maroc) et en Asie (par exemple dans le système des Millets ou au Japon). Il a aussi été le droit romain initial. Les premières ébauches de droit du sol (partiel) datent de Clisthène, et se développent dans le monde romain lorsque la citoyenneté est élargie à tous les habitants libres de l'Empire. En dépit de son appellation, le droit du sang ne repose pas sur une transmission biologique mais juridique, puisqu'il s'applique à tous les enfants légaux (légitimes ou naturels), y compris les enfants adoptés ou reconnus. La plupart des législations en Europe combinent des éléments de droit du sang et de droit du sol. La Belgique, la Finlande, le Luxembourg, le Danemark, le Portugal et la Suède ont adopté des formes variées du droit du sol. L'Allemagne les a suivis en 2000. Le Royaume-Uni et l'Irlande ont de leur côté restreint le droit du sol absolu respectivement en 1983 et 2004. L'Italie, la Suisse, l'Autriche, ainsi que la plupart des pays d'Europe centrale, appliquent le droit du sang. En France, le droit de la nationalité est organisé par le Code civil (articles 17 et suivants).

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Concepts associés (18)

Double nationalité

La double nationalité, cas le plus fréquent de la « multinationalité », est le fait de posséder simultanément deux nationalités. La majorité des états du monde la reconnaissent ou la tolèrent, en particulier en Europe. Certains États l'interdisent expressément : dès lors soit leurs nationaux qui acquièrent une autre nationalité sont automatiquement déchus de leur nationalité précédente (ce fut le cas des Belges qui acquirent une autre nationalité de 1984 à 2007), soit ils exigent une preuve que la personne qui acquiert leur nationalité a renoncé à sa nationalité précédente.

Droit du sang

Droit du sol

Le droit du sol (jus soli en latin) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires. Le « double droit du sol » consiste à attribuer la nationalité d'un pays à la personne née sur son territoire et dont un parent y est également né : c'est donc un exemple de droit du sol avec conditions complémentaires. Le droit du sol se distingue du droit du sang (jus sanguinis en latin) par lequel les enfants héritent à leur naissance de la nationalité de leurs parents.