Responsabilités juridiques de l'architecte

Cette séance de cours couvre les aspects juridiques liés aux architectes, en mettant l'accent sur les droits et les responsabilités des personnes physiques et morales. L'assistant de l'instructeur présente le sujet, en discutant du cadre juridique pour les personnes physiques et morales. La séance de cours se penche sur la distinction entre les personnes physiques et juridiques, en soulignant l'importance de discerner le statut juridique des individus. Il explore la responsabilité civile des personnes morales, telles que les entreprises et les associations, en vertu du code civil. La discussion s'étend à la notion de consortiums dans les projets de construction et aux implications juridiques de l'engagement dans des contrats en tant que mineur. La séance de cours se termine par une analyse détaillée de la responsabilité civile, y compris les conditions de responsabilité, la notion de faute et les types de dommages qui peuvent survenir dans les litiges juridiques.