Gestion des terres et droit foncier

Cette séance de cours porte sur l'étude de la faisabilité de l'amélioration des terres, en mettant l'accent sur le cadre juridique dans le canton de Vaud, la coordination entre l'amélioration des terres et le développement territorial, et les résultats des études de faisabilité. Il examine également l'étude préliminaire sur l'amélioration des terres, la coordination entre l'amélioration des terres et l'aménagement du territoire et les aspects financiers des études de faisabilité. La séance de cours s'inscrit dans le processus d'analyse foncière et financière, y compris les principes de l'égalisation réelle et les bases juridiques. Il se termine par des exemples illustrant le processus de péréquation réelle, les principes juridiques en jeu et les incidences financières pour les propriétaires fonciers.