Législation en matière d'énergie géothermique et d'environnement

Cette séance de cours couvre l'utilisation de l'énergie géothermique, en se concentrant sur les sondes géothermiques verticales et la chaleur de la nappe phréatique. Il examine également les aspects juridiques liés à l'utilisation de l'espace souterrain, y compris la réglementation des droits miniers et la planification des ressources souterraines. La présentation s'inscrit dans le concept d'«hors propriété» (propriété extérieure) concernant l'utilisation du sous-sol. En outre, il explore les directives de planification pour le sous-sol, en particulier dans le contexte de l'énergie géothermique dans la région de Vaud. La séance de cours se termine par un examen des défis et des réglementations concernant les sites pollués en Suisse, soulignant la nécessité d'une planification globale et de cadres juridiques pour répondre aux préoccupations environnementales.