Concept

Impôt par tête

Résumé
Un impôt par tête, ou « impôt personnel au sens strict », est un impôt dont le montant est identique pour toutes les personnes. Il ne repose pas sur les biens ou sur les revenus, il est dû à raison de l'existence de la personne. Le terme seul impôt personnel est employé pour désigner des impôts personnalisés par opposition à un « impôt réel ». On emploie parfois le terme de capitation, terme cependant réservé en général à un impôt français de l'Ancien Régime, identique au sein d’une catégorie d'individus (il existait plusieurs catégories). Les impôts par tête ont joué un grand rôle dans le financement des gouvernements jusqu'au , et ils ont été progressivement remplacés par des impôts personnalisés. Dans le judaïsme antique, chaque homme juif de vingt ans et plus, à l'exception des esclaves, devait verser au Temple de Jérusalem une redevance annuelle d'un demi-sicle d'argent, équivalant à deux drachmes dans le judaïsme hellénistique. Après la destruction du Second Temple lors de la prise de Jérusalem par l'armée romaine en 70, l'empereur Vespasien transforme cette redevance en une taxe que les juifs doivent verser au culte romain de Jupiter Capitolin. En France, l'impôt par tête a été un objet de controverse aux . Selon Montesquieu : . Le terme est rarement employé, essentiellement pour parler de la capitation d'Ancien Régime ou de la djizîa musulmane. En Russie, un impôt par tête ou « impôt par âme » (en russe : Поду́шная подать, podouchnaïa podat''') est instauré par Pierre le Grand en 1718. La taxe est collectée par le Collège de la Guerre auprès des grands propriétaires en fonction du nombre de paysans mâles adultes, souvent des serfs, qui vivent sur leurs domaines, à charge pour eux de prélever le montant ou équivalent auprès des collectivités rurales. Cette innovation suscite l'inquiétude des paysans au point que beaucoup préfèrent fuir leur terre. La taxe est fixée à un montant assez bas, 70 kopecks par tête pour les paysans et 80 kopecks pour les citadins ; elle n'est relevée qu'en 1794, atteignant 1 rouble pour les paysans et 1 rouble 80 kopecks pour les citadins.
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