Conseil municipalvignette|Conseil municipal de Taipei, Taïwan. Le conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par la municipalité d'une commune. D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.
Parlement tricaméralUn parlement tricaméral est une institution législative (parlement) constitué de trois chambres. Peu de régimes l'ont adopté, le circuit entre les trois chambres pouvant se révéler long et compliqué, ou au contraire simplifiant le débat de l'élaboration des lois, et donc antidémocratique. Deux régimes constitutionnels l'ont adopté : le Consulat en France, et l'Afrique du Sud à la fin du régime d'apartheid. Les parlements bicaméraux et monocaméraux (comme la Convention en France lors de la Révolution, ou l'actuel Riksdag suédois) sont plus fréquents.
Speaker (politics)The speaker of a deliberative assembly, especially a legislative body, is its presiding officer, or the chair. The title was first used in 1377 in England. The title was first recorded in 1377 to describe the role of Thomas de Hungerford in the Parliament of England. The speaker's official role is to moderate debate, make rulings on procedure, announce the results of votes, and the like. The speaker decides who may speak and has the powers to discipline members who break the procedures of the chamber or house.
Assemblée nationalevignette|Le palais Bourbon, siège de l'Assemblée nationale française. L'Assemblée nationale est le nom souvent donné au Parlement d'un État dans le système monocaméral ou à sa chambre basse dans le système législatif bicaméral. Il est utilisé dans plus d'un tiers de tous les pays du monde (voir liste plus bas : sur environ reconnus dans le monde). Le terme est notamment présent dans les pays francophones ou dans ceux qui ont été une colonie française, mais pas seulement. On le trouve également dans certains pays du Commonwealth.
Chambre des communes du Royaume-UniLa Chambre des communes (House of Commons) est la chambre basse du Parlement du Royaume-Uni. Le Parlement comprend également le roi et la chambre haute, la Chambre des lords. La Chambre des communes est élue au suffrage universel direct : elle se compose de (Members of Parliament ou MPs), représentant chacun une circonscription et élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour. Le mandat de la chambre est de cinq ans maximum, mais peut prendre fin avant son terme en étant dissoute par le souverain sur demande du Premier ministre, qui peut ainsi à tout moment fixer lui-même la date des élections générales.
ParlementUn parlement est une assemblée qui assure la représentation du peuple dans les États ou les divisions administratives (intra-étatiques tel le Parlement de Paris ou supra-étatiques tel le Parlement européen), et à ce titre est le selon Hans Kelsen. Il a deux fonctions : faire et défaire les lois, ce qui en fait le détenteur du pouvoir législatif, et contrôler l'action du gouvernement du pays. Il s'agit d'un organe collégial qui peut avoir plusieurs rôles : un rôle de conseiller pour le pouvoir exécutif, un rôle de législateur et enfin un rôle de représentant de la nation à l'étranger.
Parlement galloisLe Parlement gallois (Welsh Parliament, Senedd Cymru), abrégé en Senedd et appelé Assemblée nationale du pays de Galles (National Assembly for Wales, Cynulliad Cenedlaethol Cymru) entre 1999 et 2020, est l’assemblée parlementaire monocamérale du pays de Galles, agissant dans le cadre d’une dévolution propre organisée par Westminster. Il peut légiférer dans certains domaines, fixer le montant des taxes et impôts et contrôler le Gouvernement gallois.
Sénatvignette|Vue du Sénat à Washington, États-Unis (2021) Le Sénat est une institution politique dans un régime bicaméral, présente dans divers pays et à diverses époques. Ses membres sont appelés sénateurs et sénatrices. Le nom tire son origine du Sénat romain ; le mot sénat provient du mot latin senatus qui signifie « conseil des anciens ». Aujourd'hui, il s'agit généralement de la chambre haute du pouvoir législatif dans les régimes à Parlement bicaméral.
StortingLe Storting (Stortinget, avec l'article défini, signifiant « le grand thing, la grande assemblée ») est l'assemblée législative monocamérale du royaume de Norvège. Il siège à Oslo et est présidé par Masud Gharahkhani depuis le . Composé de 169 élus pour un mandat de quatre ans, le Storting exerce le pouvoir législatif et le contrôle de l'action gouvernementale en possédant la particularité de ne pas pouvoir être dissous. Avant , bien que monocaméral, le Storting se divisait en deux sections pour légiférer.
ThingLe thing (en vieux norrois et en islandais Þing, en allemand Thing , en néerlandais ding, dans d'autres langues scandinaves modernes ting) était le nom des assemblées gouvernementales dans les anciennes sociétés germaniques d'Europe du Nord, composées des hommes libres de la communauté et présidée par des Lögsögumad. Aujourd'hui, le terme existe encore dans les noms officiels d'institutions politiques et judiciaires de pays d'Europe du Nord.