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Concept
Copyright
Résumé
Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique) même si le terme est usité dans le langage courant.
Bien que les deux corpus de lois tendent à se rejoindre sur la forme grâce à l'harmonisation internationale opérée par la convention de Berne, ils diffèrent notablement sur le fond. Le copyright relève plus d’une logique économique et accorde un droit moral restreint, là où le droit d'auteur assure un droit moral fort en s'appuyant sur le lien entre l'auteur et son œuvre.
L'histoire du copyright commence aux États-Unis avec la préparation dans les années 1780 d'une clause mixant brevet et copyright inscrite dans le droit aux États-Unis par le (que d'autres nomment )
« Le Congrès aura le pouvoir... Pour promouvoir le progrès des sciences et des Arts utiles, il assurera aux auteurs et inventeurs un droit exclusif vis-à-vis de leurs écrits et découvertes respectifs. »
Les origines de cette première loi américaine sur les brevets () semblent pouvoir être trouvées dans une Résolution qui a provoqué un débat sur la constitutionnalité d'éventuelles autorisations d'importer des brevets de l'étranger (qui explique d'ailleurs pourquoi la Loi sur les brevets de 1790 ne prévoyait pas de brevets d'importation quand elle a finalement été adoptée).
L'invention doit être très précisément décrite, de manière assez exacte pour , mais également pour permettre à un ouvrier ou à d'autres personnes versées dans l'art de la fabrication du domaine, cette invention afin que le public
Un Conseil des brevets s'est alors mis en place, dont les membres se faisaient appeler (Commissaires pour la promotion des arts utiles) ont reçu le pouvoir d'accorder ou refuser tout brevet après avoir décidé si l'invention ou la découverte était (suffisamment utile et importante) pour mériter un brevet.
Source officielle
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