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Concept
Sociologie du droit
Résumé
La sociologie du droit (ou sociologie juridique) est la branche (ou sous-discipline) de la sociologie qui étudie les phénomènes juridiques en prêtant attention aux pratiques effectives des acteurs du champ juridique, et non simplement aux textes réglementaires. Cette discipline entretient des rapports complexes avec le droit d'une part, et la théorie ou science du droit d'autre part.
Le juriste italien Dionisio Anzilotti a été le premier, en 1892, à utiliser l'expression « sociologie juridique ». En France, ce n'est cependant qu'après la Seconde Guerre mondiale que la sociologie du droit s'imposa progressivement dans les facultés de droit, en particulier sous l'égide de Henri Lévy-Bruhl, qui en est la figure titulaire de 1926 à sa mort en 1964.
En 1966, François Terré affirmait que « (...) la sociologie juridique avait obtenu, en France, droit de cité ». La formule introduit l’ambiguïté fondatrice propre à la discipline. En effet, le droit de cité ne figure pas dans le droit formel.
En effet, selon la formulation, par Kelsen, des thèses classiques du positivisme juridique, l'étude sociologique du droit ne peut prétendre au statut de « science du droit », au sens où la théorie du droit serait exclusivement concernée par l'aspect formel du droit, ou la validité de la norme, et non par son efficacité. La question des comportements sociaux est ainsi derechef exclue par Kelsen, dans une très large mesure, de l'étude scientifique du droit.
Henri Batiffol, fait une synthèse des thèmes durkheimiens appliqués au droit : François Chazel fait état d’un véritable programme de recherche élaboré par Émile Durkheim, cependant éparpillé, et fait la description de trois traits essentiels de ce programme. La solidarité a une expression, un symbole visible : le droit et Il fait néanmoins une différence entre les règles relevant du droit et celles qui relèvent de la morale. Il y a deux espèces de droit : celui des sanctions répressives et celui des sanctions restitutives. D’autre part, crime et peine sont indissolublement liés et font du premier un phénomène normal.
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