Théorie économique des droits de propriété

La théorie économique des droits de propriété est une branche de l'analyse économique du droit s'intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se propose d’expliquer plusieurs choses : Comment différents types et systèmes de droit de propriété agissent sur le comportement des agents individuels et par là sur le fonctionnement et l’efficience du système économique ? Comment dans une économie où les rapports contractuels entre agents sont libres, le type et la répartition des droits de propriété, qui assurent l’efficience la plus grande, tendent à s’imposer ? Cette théorie s’est constituée lorsque la nécessité de s’interroger sur l’effet des formes de propriété, et plus généralement des formes institutionnelles, sur le fonctionnement de l’économie s’est manifestée. Elle s’est construite notamment pour montrer la supériorité des systèmes de propriété privée sur toutes les formes de propriété collective, de même pour répondre aux thèses de Berle et Means sur la séparation entre propriété et contrôle des entreprises et ses implications. La théorie des droits de propriété n’est formulée qu’à partir des années soixante dans la mouvance de Ronald Coase. C’est l’époque, dans la décennie soixante des pères fondateurs : Ronald Coase (1960), Armen Alchian (1959, 1961, 1965), Harold Demsetz (1966, 1967), Henry Manne (1965), Steven Cheung (1969), Erik Furubotn et Svetozar Pejovich (1972 et 1974), et Louis De Alessi (1983), en sont les représentants les plus connus. Les dates entre parenthèses sont celles de leurs articles les plus marquants. D’origine diverse (économistes, juristes), ils vont contribuer dans la ligne du Journal of Law and Economics à développer une analyse pluridisciplinaire des droits de propriété. Dans le cadre d'une étude économique des droits de propriété, la définition pertinente peut être sensiblement différente de la définition juridique en vigueur dans le système économique, juridique et social donné.

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