Gestion de la propriété intellectuelle : stratégies sans brevet

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Description

Cette séance de cours couvre diverses stratégies sans brevet pour la gestion de la propriété intellectuelle, y compris la publication défensive, le patent trolling, les marques de commerce, les droits d'auteur et les secrets commerciaux. Il examine les motivations derrière l'obtention de brevets, l'utilisation des brevets par différentes tailles d'entreprise, et l'impact des entités d'affirmation de brevets. La séance de cours souligne l'importance d'aligner les stratégies de propriété intellectuelle sur les objectifs commerciaux et la nécessité d'une approche intégrée de la gestion de la propriété intellectuelle.

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Séances de cours associées (229)

Concepts associés (242)

Brevet d'invention

vignette|Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée.

Brevet logiciel

Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). La jurisprudence aux États-Unis est traditionnellement favorable à la protection des logiciels par le brevet. Les décisions récentes paraissent cependant relativiser cette position.

Convention sur le brevet européen

Les États membres en vert foncé et les États membres de l'extension/validation de la convention en vert clair|vignette|alt=|275x275px La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l'Organisation européenne des brevets (incluant l'Office européen des brevets et le conseil d'administration) et instituant un « brevet européen ».

Google

Google LLC est une entreprise américaine de services technologiques fondée en dans la Silicon Valley, en Californie, par Larry Page et Sergey Brin, créateurs du moteur de recherche Google. C'est une filiale de la société Alphabet depuis . L'entreprise s'est principalement fait connaître à travers la situation monopolistique de son moteur de recherche, concurrencé historiquement par AltaVista puis par Yahoo! et Bing.

Google (moteur de recherche)

Google est un moteur de recherche gratuit et libre d'accès sur le World Wide Web, ayant donné son nom à la société Google. C'est aujourd'hui le moteur de recherche et le site web le plus visité au monde : 90 % des internautes l'utilisaient en 2018. Le nom Google vient du mot Gogol, nom donné au nombre . Ce nombre a été choisi pour évoquer la capacité de Google à traiter une très grande quantité de données.