Examine l'autorisation de construire, y compris les exigences en matière de permis, la conformité au zonage et les cas exceptionnels de permis de construire.
Examine la législation environnementale, le droit de la construction et les responsabilités en matière d'enquête et d'assainissement des sites, en mettant l'accent sur les obligations juridiques et les responsabilités financières.
Discuter des sources de pollution atmosphérique, des mesures de protection, des plans de réduction des émissions et de la coordination de la lutte contre la pollution.
Répond à la nécessité d’une réduction significative de l’intensité en CO2 pour atteindre les objectifs climatiques tout en examinant l’interaction entre la croissance économique et les émissions de carbone.
Examine la législation environnementale, le droit de la construction, les mécanismes de protection et les mesures préventives visant à réduire au minimum les effets nocifs.
