Brevet d'inventionvignette|Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée.
Glossary of patent law termsThis is a list of legal terms relating to patents and patent law. A patent is not a right to practice or use the invention claimed therein, but a territorial right to exclude others from commercially exploiting the invention, granted to an inventor or his successor in rights in exchange to a public disclosure of the invention. The reply of an applicant to an office action must be made within a prescribed time limit.
Droit des brevets aux États-UnisUnder United States law, a patent is a right granted to the inventor of a (1) process, machine, article of manufacture, or composition of matter, (2) that is new, useful, and non-obvious. A patent is the right to exclude others, for a limited time (usually, 20 years) from profiting of a patented technology without the consent of the patent-holder. Specifically, it is the right to exclude others from: making, using, selling, offering for sale, importing, inducing others to infringe, applying for an FDA approval, and/or offering a product specially adapted for practice of the patent.
Brevet logicielLe brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). La jurisprudence aux États-Unis est traditionnellement favorable à la protection des logiciels par le brevet. Les décisions récentes paraissent cependant relativiser cette position.
Invention (technique)Une invention est une méthode, une technique, un moyen nouveau par lequel il est possible de résoudre un problème pratique donné. Une invention est une création nouvelle. Elle est, en général, reconnue par la délivrance d'un brevet d'invention. On ne dépose pas un brevet, mais une demande de brevet. Le concept d'invention est très proche de celui d'innovation, mais distinct : une innovation est construite sur une invention, mais toute invention ne donne pas lieu à une innovation.
Trois dimensionsTrois dimensions, tridimensionnel ou 3D sont des expressions qui caractérisent l'espace qui nous entoure, tel que perçu par notre vision, en ce qui concerne la largeur, la hauteur et la profondeur. Le terme « 3D » est également (et improprement) utilisé (surtout en anglais) pour désigner la représentation en (numérique), le relief des images stéréoscopiques ou autres , et même parfois le simple effet stéréophonique, qui ne peut par construction rendre que de la 2D (il ne s'agit donc que du calcul des projections perspectives, des ombrages, des rendus de matières).
Europe de l'OuestL’Europe de l’Ouest est une région politique, géographique ou culturelle qui correspond à la partie occidentale de l’Europe, mais ce concept reste mal défini et équivoque. Depuis la chute du mur de Berlin, le concept d'Europe occidentale tend de plus en plus à substituer celui d'Europe de l'Ouest. Elle est située entre l’océan Atlantique et les limites de l’Europe du Nord, l’Europe du Sud, et l’Europe centrale, avec lesquelles elle peut se superposer.
Europe du Nord-OuestEurope du Nord-Ouest est un vocable qui désigne, quoique d'une manière imprécise, une partie de l'Europe du Nord et de l'Ouest ; il est caractérisé par des critères à la fois géographiques et ethnographiques. Selon les critères géographiques, le terme « Europe du Nord-Ouest » englobe l'Irlande, le Royaume-Uni, la Belgique, les Pays-Bas, Allemagne, le Luxembourg, le Nord de la France, le Danemark, la Norvège, la Suède et l'Islande. La Finlande, l' et la Suisse sont également souvent associés au terme « Europe du Nord-Ouest », de même que l'Autriche, bien que moins fréquemment.
Évolutionnisme (anthropologie)L’évolutionnisme, en anthropologie, est une théorie sociale qui postule qu'il est possible de générer des lois explicatives de l'évolution des sociétés. Certains anciens courants furent critiqués pour avoir postulé un mode d'évolution linéaire sur le modèle unique du développement de la société occidentale. Mais les différents anthropologues qui se qualifient d'évolutionnistes de nos jours, tel qu'Alain Testart et Christophe Darmangeat, proposent quant à eux des théories évolutives non téléologiques et non ethnocentrées.
DimensionLe terme dimension, du latin dimensio « action de mesurer », désigne d’abord chacune des grandeurs d’un objet : longueur, largeur et profondeur, épaisseur ou hauteur, ou encore son diamètre si c'est une pièce de révolution. L’acception a dérivé de deux façons différentes en physique et en mathématiques. En physique, la dimension qualifie une grandeur indépendamment de son unité de mesure, tandis qu’en mathématiques, la notion de dimension correspond au nombre de grandeurs nécessaires pour identifier un objet, avec des définitions spécifiques selon le type d’objet (algébrique, topologique ou combinatoire notamment).
