FranceLa France (), en forme longue depuis 1875 la République française (), est un État souverain transcontinental dont le territoire métropolitain s'étend en Europe de l'Ouest et dont le territoire ultramarin s'étend dans les océans Indien, Atlantique, Pacifique, ainsi qu'en Antarctique et en Amérique du Sud. Le pays a des frontières terrestres avec la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, la Suisse, l'Italie, l'Espagne, Monaco et l'Andorre en Europe, auxquelles s'ajoutent les frontières terrestres avec le Brésil, le Suriname et les Pays-Bas aux Amériques.
SceauUn sceau, ou un scel, est une empreinte destinée à garantir l'authenticité d'un document ou d'une information, et à rendre évidente son éventuelle divulgation ou son altération. Le terme désigne également l'objet, la matrice qui permet de réaliser cette empreinte, ou la marque qui symbolise l'appartenance à un groupe d'ordre divers, comme un parti politique ou une communauté religieuse. L'étymologie du terme vient du grec ancien , en latin anulus, au Moyen Âge le latin signum, sigillum (diminutif de signum) ou bulla, voulant dire « signe ».
Gouverneur généralUn gouverneur général est aujourd'hui le représentant d'un monarque dans un royaume indépendant. Par le passé, dans les anciennes colonies et territoires étrangers sous administrations civiles ou militaires, il s'agissait du représentant de l'État exerçant la souveraineté sur ce territoire. C’est l’équivalent du titre de vice-roi. Titres portés actuellement : Gouverneur général d'Antigua-et-Barbuda, depuis le . Gouverneur général d'Australie, depuis le . Gouverneur général des Bahamas, depuis le .
Brevet d'inventionvignette|Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée.
