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Concept
Naturalisation
Résumé
La naturalisation est l’acquisition d’une nationalité ou d’une citoyenneté par un individu qui ne la possède pas par sa naissance.
La naturalisation est en principe un acte souverain de l’État qui l’accorde. Les critères que le candidat à la naturalisation doit remplir sont définis dans le droit national, parfois dans un traité bilatéral ou multilatéral. Il doit généralement justifier d’une durée minimale de séjour sur le territoire de l’État dont il demande la nationalité et y être enregistré comme résident permanent. Certains États, qui n’admettent pas la double nationalité, exigent que le requérant renonce aux autres nationalités et / ou citoyennetés qu’il possède au moment de sa naturalisation. Des aménagements existent parfois pour les naturalisations par mariage. Ce tableau permet de comparer les conditions générales de durée de résidence requises pays par pays.
La naturalisation individuelle est le cas le plus fréquent.
Les naturalisations collectives sont rares et liées à un contexte politique particulier.
En 1870, dans l'Algérie française, le décret dit « Crémieux » – d'après Adolphe Crémieux – « naturalise » collectivement d'Algérie. En fait, ils étaient déjà français de par l'annexion du territoire, et sont devenus alors citoyens.
En 1891, le Brésil accorde la nationalité brésilienne à tous les étrangers vivant sur son territoire. En 1922, la Grèce naturalise collectivement les réfugiés d’origine grecque revenant de Turquie. , un certain nombre d’Argentins d’origine espagnole ou portugaise ont pu réintégrer la nationalité de leurs ancêtres.
Naturalité (droit)
Le mariage n'exerce pas d'effet immédiat sur la nationalité. Une personne étrangère qui épouse une personne française ne peut obtenir la nationalité française qu'après un délai de 4 ans et sous réserve de remplir certaines conditions, par exemple avoir une connaissance suffisante de la langue française. Par ailleurs, si vous êtes marié à un français depuis plus de 4 ans mais vivez en France depuis moins de 3 ans, alors il est nécessaire que votre conjoint ait été inscrit au registre consulaire, recensant les Français établis hors de France, pendant votre absence du territoire.
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Proximité ontologique