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Concept
Creative Commons
Résumé
Creative Commons (CC) est une association à but non lucratif dont la finalité est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standard de leur pays, jugés trop restrictifs. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. Ces licences, selon leur choix, ne protègent aucun ou seulement quelques droits relatifs aux œuvres. Le droit d'auteur (ou « copyright » dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis) est plus restrictif.
Licence Creative Commons
Six possibilités existent, combinaisons de quatre pôles définissant les différents usages :
20px Attribution : signature de l’auteur initial (obligatoire en droit français) (sigle : BY)
20px Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l'auteur (sigle : NC)
20px No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
20px Share alike : partage de l’œuvre, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (version ultérieure ou localisée) (sigle : SA)
Exemple de combinaison : Creative Commons BY-NC-SA, qui est la licence Attribution-Non Commercial-Partage à l'identique.
La Licence CC0 (ou CC0) est un cas spécial et se rapproche du domaine public.
Fin 2004, par l'intermédiaire du travail de Danièle Bourcier, Mélanie Dulong de Rosnay et de Jean-Baptiste Soufron, le CERSA a transposé les licences dans le droit français et en langue française.
Le CRID a adapté les licences dans le droit belge, ces licences belges existent en français, néerlandais et anglais.
L'organisation Creative Commons a pour symbole « CC », elle a été fondée en 2001 par Lawrence Lessig, Hal Abelson, et Eric Eldred avec le soutien du . Le mouvement Creative Commons propose des contrats-types d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne ou hors-ligne : rien n'empêche de créer un CD ou un livre sous une licence Creative Commons.
Source officielle
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