OriginalitéL’originalité est le caractère que présente une œuvre lorsqu'elle porte l'empreinte de la personnalité de son auteur. Elle se distingue de ses copies, contrefaçons et des œuvres dérivées. Une telle œuvre a un style et une substance unique. Le terme d'originalité est souvent appliqué en complément de la créativité de l'artiste, de l'écrivain ou du penseur. La notion d'originalité a été inventée par le romantisme. Le concept d'originalité est culturellement contingent. Il est devenu un idéal dans la société occidentale à partir du .
Domaine public (propriété intellectuelle)En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi. Cela peut être par exemple : un savoir sur lequel aucun monopole n'est accordé, comme une formule mathématique ; une œuvre de l'esprit qui n'est pas protégée par le droit d'auteur, comme le discours d'un parlementaire ; une œuvre de l'esprit qui n'est plus protégée par le droit d'auteur, après expiration ; un brevet qui a expiré.
Work for hireA work made for hire (work for hire or WFH), in copyright law in the United States, is a work that is subject to copyright and is created by employees as part of their job or some limited types of works for which all parties agree in writing to the WFH designation. Work for hire is a statutorily defined term () and so a work for hire is not created merely because parties to an agreement state that the work is a work for hire. It is an exception to the general rule that the person who actually creates a work is the legally-recognized author of that work.
Atteinte au droit d'auteurL’atteinte au droit d'auteur désigne, de façon générale, les nuisances portées à la propriété intellectuelle. Aller à l’encontre des intérêts moraux et matériels de l'auteur est ainsi passible d'une action en responsabilité pénale et civile. L’ordre juridique attribue une valeur « maximale » et une « large protection » à la propriété intellectuelle. droit d'auteur Le droit d'auteur est une composante de la propriété intellectuelle.
Secret commercialLe secret commercial, proche ou équivalent francophone du « trade secret » des anglophones, est défini comme . En droit français et européen, le secret des affaires ou le secret d'affaires se sont récemment substitués au secret commercial. Il peut englober le secret industriel et n'est pas nécessairement associé à la notion de propriété commerciale ou de propriété industrielle, lesquelles offrent des droits privatifs (en échange de redevance), alors que le « régime du secret » ne confère en tant que tel aucun droit de propriété à son détenteur.
Doctrine de la première venteLa doctrine de la première vente est un concept juridique qui joue un rôle important dans le droit américain sur le droit d'auteur et les marques en limitant certains droits du titulaire du droit d'auteur ou de la marque. La doctrine permet la chaîne de distribution de produits protégés par le droit d'auteur, le prêt de bibliothèque, les dons, la location de vidéos et les marchés secondaires pour les œuvres protégées par le droit d'auteur (par exemple, permettre aux particuliers de vendre leurs livres ou CD achetés légalement à d'autres).
Permission culturePermission culture is a term often employed by Lawrence Lessig and other copyright activists such as Luis Villa and Nina Paley to describe a society in which copyright restrictions are pervasive and enforced to the extent that any and all uses of copyrighted works need to be explicitly leased. This has both economic and social implications: in such a society, copyright holders could require payment for each use of a work and, perhaps more importantly, permission to make any sort of derivative work.
Liberté de panoramaLa liberté de panorama (de l'allemand Panoramafreiheit ; en anglais, Freedom of panorama ou FOP) est une exception au droit d'auteur par laquelle il est permis de reproduire une œuvre protégée se trouvant dans l'espace public. Selon les pays, cette exception peut concerner les œuvres d'art ou les œuvres d'architecture. thumb|alt=Sculpture d'un gros poisson sur un rond-point en bord de mer.|La photographie de cette sculpture installée de manière permanente à Kota Kinabalu peut être diffusée grâce à la liberté de panorama adoptée par la Malaisie.
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesLa convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel » signée le , est un instrument juridique international visant à la protection des œuvres et des droits d'auteurs y afférent. Adoptée dans la ville de Berne (Suisse) en 1886, la convention de Berne permet notamment à un auteur étranger de se prévaloir des droits en vigueur dans le pays où ont lieu les représentations de son œuvre.
CopyrightLe copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique) même si le terme est usité dans le langage courant.
