Concept
Apatride
Concepts associés (45)
Double nationalité
La double nationalité, cas le plus fréquent de la « multinationalité », est le fait de posséder simultanément deux nationalités. La majorité des états du monde la reconnaissent ou la tolèrent, en particulier en Europe. Certains États l'interdisent expressément : dès lors soit leurs nationaux qui acquièrent une autre nationalité sont automatiquement déchus de leur nationalité précédente (ce fut le cas des Belges qui acquirent une autre nationalité de 1984 à 2007), soit ils exigent une preuve que la personne qui acquiert leur nationalité a renoncé à sa nationalité précédente.
Droit du sol
Le droit du sol (jus soli en latin) est la règle de droit attribuant une nationalité à une personne physique en raison de sa naissance sur un territoire donné, avec ou sans conditions supplémentaires. Le « double droit du sol » consiste à attribuer la nationalité d'un pays à la personne née sur son territoire et dont un parent y est également né : c'est donc un exemple de droit du sol avec conditions complémentaires. Le droit du sol se distingue du droit du sang (jus sanguinis en latin) par lequel les enfants héritent à leur naissance de la nationalité de leurs parents.
Droit d'asile
L'asile étant un lieu où une personne se sentant menacée peut se mettre en sécurité, le droit d'asile renvoie au fait que, dans différentes civilisations, les sociétés ont reconnu un droit à chaque être humain de trouver refuge face à des menaces et des persécutions. Ainsi, la Déclaration universelle des droits de l'homme énonce, en son article 14 : La Convention de Genève de 1951 a donné à cette protection une traduction en droit international public.
Droit
vignette|La Loi par Jean-Jacques Feuchère. Marbre, 1852. Place du Palais-Bourbon, VIIe arrondissement de Paris. Le droit est défini comme , ou de façon plus complète . Ces règles, appelées règles de droit sont impersonnelles, abstraites, obligatoires et indiquent ce qui « doit être fait ». Ces règles juridiques peuvent trouver leur source dans une source normative « supérieure », extérieure, transcendante, comme le droit naturel, ou découler de normes intrinsèques, issues de la morale et de la raison.
Domicile
Le domicile est une notion née du mot latin domus désignant le lieu où habite une personne, mais aussi le point fixe où les intérêts d'une personne la ramènent régulièrement. Il s'agit donc de la localisation géographique stable et réputée permanente des sujets de droits, permettant, selon le doyen Jean Carbonnier, d' « attacher au domicile une présomption simple de présence permanente ». C'est pourquoi les actes judiciaires faits à leur domicile leur sont opposables. En droit positif, le domicile est fixé au lieu du principal établissement.
Passeport Nansen
vignette|droite|Couverture d'un passeport Nansen. Le passeport Nansen était entre 1922 et 1945 un document d'identité reconnu par de nombreux États permettant aux réfugiés apatrides de voyager alors que le régime international des passeports qui avait émergé à la faveur de la Première Guerre mondiale assujettissait les déplacements aux formalités douanières.
Rohingya
Les Rohingya ou Rohingyas (Ruáingga /ɹuájŋɡa/, ရိုဟင်ဂျာ rui hang gya /ɹòhɪ̀ɴɡjà/, রোহিঙ্গা Rohingga /ɹohiŋɡa/) sont un groupe ethnique indo-aryen apatride de langue indo-européenne, majoritairement musulman, mais comprenant une minorité de chrétiens et d'hindous. Les Rohingya vivent principalement dans le nord de l'État d'Arakan, dans l'ouest de la Birmanie. Les Rohingya se distinguent des Arakanais, de langue lolo-birmane et bouddhistes, qui forment la majorité de la population de l'Arakan.
Immigration illégale
thumb|right|300px|Un fort différentiel économique explique en partie l'immigration clandestine. Ici le mur de Nogales qui sépare à gauche les États-Unis et à droite le Mexique. L'immigration clandestine, l'immigration illégale, ou parfois immigration irrégulière est l'entrée illégale, illicite, ou discrète sur un territoire national d'étrangers n'ayant pas réalisé les formalités attendues.
Passeport
vignette|Passeport de la dynastie Qing, Chine, 1898. Un passeport est un document de circulation délivré par le gouvernement d'un État à ses citoyens, pièce d'identité permettant à son porteur de voyager à l'étranger. Toute personne sollicitant l'entrée dans un pays autre que le sien, comme touriste, étudiant ou travailleur, doit remplir certaines formalités et solliciter une autorisation. Pour franchir une frontière, le passeport est généralement requis, pouvant être couplé à un visa.
Réfugié
thumb|Une réfugiée vietnamienne dans un camp en Malaisie, 1980. thumb|Camp de réfugiés à Beyrouth, entre 1920 et 1925. thumb|Camp de réfugiés de Um Piam en Thaïlande (2009) Un réfugié – au sens de la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés – est une personne qui se trouve hors du pays dont elle a la nationalité ou dans lequel elle a sa résidence habituelle ; qui craint avec raison d’être persécutée du fait de son appartenance communautaire, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques ; et qui ne peut ou ne veut se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner en raison de ladite crainte.