Domaine public (propriété intellectuelle)En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l'ensemble des œuvres de l'esprit et des connaissances dont l'usage n'est pas ou n'est plus restreint par la loi. Cela peut être par exemple : un savoir sur lequel aucun monopole n'est accordé, comme une formule mathématique ; une œuvre de l'esprit qui n'est pas protégée par le droit d'auteur, comme le discours d'un parlementaire ; une œuvre de l'esprit qui n'est plus protégée par le droit d'auteur, après expiration ; un brevet qui a expiré.
AuteurDe manière générale, un auteur, une auteure ou autrice (du la), est une personne qui est à l'origine de quelque chose. On peut être l'auteur d'une découverte, d'un acte ou d'une œuvre. Dans le domaine de la création littéraire et artistique, un auteur est une personne qui a fait une création originale manifestant sa personnalité, qu'il s'agisse de lettres, de sciences humaines ou d'art. En littérature, l'auteur est un écrivain. Selon la nature des œuvres littéraires concernées , on parlera de romancière ou romancier, de dramaturge, de poète, d'essayiste.
Propriété intellectuellevignette|Représentation très simplifiée du cadre de la propriété intellectuelle, et de ses « objets », en France, à la fin du . La propriété intellectuelle est le domaine comportant l'ensemble des droits exclusifs accordés sur des créations intellectuelles.
Atteinte au droit d'auteurL’atteinte au droit d'auteur désigne, de façon générale, les nuisances portées à la propriété intellectuelle. Aller à l’encontre des intérêts moraux et matériels de l'auteur est ainsi passible d'une action en responsabilité pénale et civile. L’ordre juridique attribue une valeur « maximale » et une « large protection » à la propriété intellectuelle. droit d'auteur Le droit d'auteur est une composante de la propriété intellectuelle.
Fair useAux États-Unis, le fair use ( « usage loyal », « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d'origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l'auteur sur son œuvre (droit d'auteur). Il essaie de prendre en compte à la fois les intérêts des bénéficiaires des droits d'auteur et l'intérêt public, pour la distribution de travaux créatifs, en autorisant certains usages qui seraient, autrement, considérés comme illégaux.
Brevet d'inventionvignette|Modèle de brevet de l'État d'Israël. Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n'est pas un droit d'exploitation, c'est-à-dire autorisant l'exploitation de l'invention brevetée.
Copyleftvignette|droite|Le symbole du copyleft, avec un C réfléchi (ouvert à gauche), est l’« opposé » du copyright (C ouvert à droite). Le copyleft (🄯), parfois traduit comme gauche d'auteur ou copie laissée, est l'autorisation donnée par l'auteur d'un travail soumis au droit d'auteur (œuvre d'art, texte, programme informatique ou autre) d'utiliser, d'étudier, de modifier et de diffuser son œuvre, dans la mesure où cette même autorisation reste préservée.
Œuvre dérivéeEn droit de la propriété intellectuelle, une œuvre dérivée est une œuvre créée à partir d'une ou plusieurs œuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média, les résumés, etc. La notion d’œuvre dérivée est assimilée à celle d'œuvre composite par une partie de la doctrine. Pour la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, un travail dérivé suppose une transformation, modification ou adaptation qui constitue par elle-même une œuvre de l'esprit, originale et susceptible d'être protégée par le droit d'auteur.
Livre (document)Un livre est un document écrit formant unité et conçu comme tel, composé de pages reliées les unes aux autres. Il a pour fonction d'être un support de l'écriture, permettant la diffusion et la conservation de textes de nature variée. Sur le plan matériel, un livre est un volume de pages reliées, présentant un ou des textes sous une page de titre commune. Sa forme induit une organisation linéaire (pagination, chapitres, etc.). Un livre comporte généralement des outils favorisant l'accès à son contenu : table des matières, sommaire, index.
YouTubeYouTube (en français : ou , en anglais américain : , en anglais standard , en anglais australien ) est un site web d'hébergement de vidéos et média social sur lequel les utilisateurs peuvent envoyer, regarder, commenter, évaluer et partager des vidéos en streaming. Il est créé en par Steve Chen, Chad Hurley et Jawed Karim, trois anciens employés de PayPal. Youtube est racheté par Google en pour de dollars. En 2009, environ de personnes visitent chaque mois le site. En 2020, ce chiffre est passé à .
